Nous joindre

Accueil
Habitation et territoire
Informations pour les partenaires en habitation (Espace partenaires)
Gestion des programmes en habitation
AccèsLogis Québec (ACL)

AccèsLogis Québec (ACL) – Partenaires en habitation

Obtenir les informations pour la réalisation et à l’exploitation d’un projet AccèsLogis Québec.

Réalisation d'un projet AccèsLogis Québec

Obtenir l'information et les documents requis lors de la phase de réalisation d'un projet AccèsLogis Québec.

Exploitation d'un projet AccèsLogis Québec

Trouver l'information et les documents requis lors de la phase d'exploitation d'un projet AccèsLogis Québec.

Guide d’élaboration et de réalisation des projets

Encadrer les projets de construction de logements sociaux ou abordables réalisés par l'entremise du programme AccèsLogis Québec.

Architectes et ingénieurs

Obtenir les documents destinés aux architectes et aux ingénieurs qui participent à la mise en œuvre d'un projet AccèsLogis Québec.

Comptables

Trouver les documents nécessaires au suivi budgétaire des projets AccèsLogis Québec.

Notaires

Consulter les instructions et télécharger les gabarits d'actes hypothécaires destinés aux notaires pour le suivi des projets AccèsLogis Québec.

Expertise technique en habitation

Joindre une personne pour du soutien, obtenir de l’information technique sur l’entretien des immeubles, participer au projet-pilote d’installation de thermopompes dans les logements HLM.

Participation financière des municipalités

Connaître les modalités par lesquelles une municipalité peut participer à la mise en œuvre du programme AccèsLogis Québec.

Dernière mise à jour : 2 juin 2026