Résultats de recherche

transfert de technologie en optique-photonique (Optech) Centre de collaboration MiQro Innovation Centre de développement et de recherche en imagerie numérique Centre d'optique, photonique et…

communauté peut constituer un sinistre dans une autre. Qu’est-ce qu’une préparation générale aux sinistres? La préparation générale aux sinistres réfère à l’ensemble des mesures établies par une…

personnes handicapées et à son application obligatoire dans certains cas. Responsables : Secrétariat général Sous-ministériat à la prospective, aux politiques et à la performance partenariale…

d’élections générales municipales (articles 146 et 147) La Loi prolonge le délai d’adoption du programme triennal d’immobilisations de la municipalité lors d’une année d’élections générales…

variés (15 %); la qualité générale du rendu de diffusion des contenus originaux et d’information (10 %). Attribution de l'aide financière Modalités générales De façon générale, l’aide financière…

d’élections générales municipales (articles 146 et 147) La Loi prolonge le délai d’adoption du programme triennal d’immobilisations de la municipalité lors d’une année d’élections générales…

global de taxation. Élargissement du mandat des vérificateurs généraux (art. 20 et 122, par. 1°) Afin de s'assurer que le vérificateur général joue son rôle pour l'ensemble des entités dont les…

global de taxation. Élargissement du mandat des vérificateurs généraux (art. 20 et 122, par. 1°) Afin de s'assurer que le vérificateur général joue son rôle pour l'ensemble des entités dont les…

foncière générale, les ERP sont, d’une part, exemptés de la taxe d’affaires (LFM, art. 236) et, d’autre part, exclus de la catégorie des immeubles non résidentiels aux fins de la taxe foncière généra…

pouvoirs d’une facture plus générale qui devraient donner lieu à des pratiques d’urbanisme innovantes et à l’avant-garde des enjeux de société d’aujourd’hui. Il énonce un pouvoir général qui…