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de Québec, les villages nordiques et l'Administration régionale Kativik ainsi que d'autres sujets particuliers. D'autres mesures s'inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre de…

de Québec, les villages nordiques et l'Administration régionale Kativik ainsi que d'autres sujets particuliers. D'autres mesures s'inscrivent dans le cadre de la mise en œuvre de…

formation scolaire Équivalence pour une formation suivie auprès d'une autre organisation Démarche pour faire reconnaître un autre programme de formation Reconnaissance des acquis liés à…

le cas de la plaignante et dans un autre dossier de plainte (5149‑18‑003). Les conclusions et les recommandations de cet autre dossier trouvent application ici. Un autre dossier de plainte examiné à…

Vous pouvez l’adapter à la situation de chacun. Lettre d’attestation du Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) Passeport ou autre document de voyage Autres pièces d’identité Certificat de naissance…

curriculum vitæ de la personne responsable du dossier de candidature; lettre de recommandation de la part d’une autre personne ou d’un autre organisme, qui explique en détail les raisons pour…

l’enfant au Canada. Il s’agit de la lettre de non-opposition. Lorsque le projet est réalisé avec l’assistance d’un organisme agréé, c’est ce dernier qui doit demander la lettre de non-opposition au…

Commissaire pourrait vouloir approfondir dans le cadre des autres volets de son mandat. Recommandation(s) et intervention(s) Que l’Ordre et les autres parties prenantes revoient l’information donnée…

et infirmiers du Québec . Document(s) pertinent(s) Rapport d'examen de plainte (8 juin 2022) (PDF 479 Ko) Plainte reçue le 8 février 2022 Dossier fermé le 13 avril 2022. Permis/certificat de…