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ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC (PDF…

est calculé avec le résultat final du programme (matière); le résultat final est établi en fonction du résultat attribué (note-école) par l’enseignante ou l’enseignant et du résultat obtenu à…

Photocopie du contrat de travail Celui-ci doit être dûment rempli. Il doit aussi être signé par vous et contresigné par la travailleuse ou le travailleur étranger. Vous devez utiliser le Contrat de…

par le Ministère. Adjudication des contrats Sous réserve de règles applicables dans un régime équivalent, le Guide de gestion des contrats s’applique à tous les contrats d’approvisionnement, de…

par le ministère à Plakett; Le contrat donné par le ministère à Plakett; Tout autre rapport (analyse, mémo, etc.) concernant le contrat mentionné. Concernant le contrat octroyé à Plakett Santé…

1797826. et toute documentation produite par M. Santarossa dans le cadre du contrat de recherche et tous documents relatifs au contrat « Services-conseils pour des activités d’optimisation des…

Règles concernant l’adjudication de contrats L’aide financière accordée est assortie de l’obligation de procéder à un appel d’offres public pour l’ adjudication d’un contrat de construction lorsqu’il…

artiste ou un écrivain Dans cette page : Contrat de service Modalités de paiement Bilan Dates Communiquer avec les responsables du programme Contrat de service Un contrat de service doit être conclu…

Thématiques et interdisciplinarité Dans cette page : Contrat de service Modalités de paiement Bilan Dates Communiquer avec les responsables du programme Contrat de service Les projets doivent tenir…

l’île de Montréal qui sont actuellement en fonction ainsi que l’année de début et de fin de leur contrat, s’il y a lieu. (PDF 341 Ko) Date de transmission : 2025-10-17 Date de diffusion : 2025-10-24…