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et immatriculation des véhicules routiers Règlement modifiant le Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers et Règlement modifiant le Règlement sur des véhicules routiers soumis le…

Augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles…

formulaire « État du véhicule (PDF 490 Ko) », pour vous assurer de bien noter tous les détails qui faciliteront la vente de votre véhicule d’occasion. Effectuez la mise à jour du statut du véhicule…

engagement au sein de leur fédération et de leur club de véhicules tout-terrain (VTT) et de motoneige. L’engouement pour la pratique du véhicule hors route constitue un puissant levier pour le…

À l’occasion du 16 e Prix de reconnaissance des bénévoles en matière de véhicules hors route, le gouvernement soulignera le dévouement remarquable de 30 bénévoles provenant de toutes les régions du…

50 % Véhicule de service à propulsion entièrement électrique (projet d’achat et de remplacement) 90 % Véhicule de service hybride rechargeable (projet d’achat et de remplacement) 80 % Véhicule de…

circulation réservée exclusivement à certains véhicules; dépasser une machine agricole, un véhicule routier muni d’un panneau avertisseur de circulation lente, un véhicule à traction animale, un…

Québec pour le véhicule ou la technologie visée). Des conditions supplémentaires sont aussi nécessaires en ce qui concerne les véhicules, à l’exception des vélos cargos et des véhicules lourds,…