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l’autorisation du sous-ministre. Principe de respect des personnes L’évaluation est réalisée dans le respect et la considération auxquels ont droit les personnes associées de près ou de loin à la…

Autochtones victimes de violence Trouver des ressources et des organismes pour venir en aide aux personnes autochtones victimes de violence. Voir plus Conséquences d’obtenir des services sexuels…

suivantes : l’hébergement transitoire de personnes dans le besoin; l’accroissement ou le maintien de l’offre de logements sociaux, abordables ou destinés à des personnes aux études au sens de…

est une personne morale et que le propriétaire de la terre agricole est une personne physique qui est actionnaire ou sociétaire de cette personne morale. Il est aussi permis à cette personne morale…

réservation, de l’hébergement dans la résidence principale de l’exploitant à une personne ou à un seul groupe de personnes liées à la fois et n’incluant aucun repas servi sur place. Lors des demandes…

terme « personne » contenue dans la Loi sur la fiscalité municipale (art. 17) Le terme « personne » contenu dans la Loi sur la fiscalité municipale désigne également tout groupement de personnes ou…

offerts aux personnes présentant un trouble anxieux sévère ou un trouble de la personnalité qui ne requiert pas de services thérapeutiques spécialisés. Ils seront offerts dans le cas où ces personnes…

célébrations de la fête nationale du Québec, abonnez-vous à l’infolettre. Elle s’adresse à toutes les personnes intéressées par la fête nationale ainsi qu’aux organisateurs de fêtes locales et…

compétence en matière de transport collectif des personnes, de prélever une taxe à l’égard de tout véhicule de promenade immatriculé au nom d’une personne dont l’adresse inscrite dans les registres…

ligne Programme SAFE - Vidéos d’exercices gratuites pour les personnes aînées Programmes d’exercices adaptés - Activités physiques pour les personnes aînées Conseils climatiques Selon les saisons, il…