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Plan de gestion du cerf de Virginie Le Plan de gestion du cerf de Virginie, mis en œuvre en 2020, poursuit les objectifs suivants : Offrir un produit de chasse attrayant; Simplifier la réglementation…

Retour à la page Accès à l’information Demandes d’accès à l’information au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) et réponses transmises Dans cette page : Avril 2026 Mars 2026 Février…

Pour offrir des activités d’initiation au français, votre entreprise et ses travailleuses et travailleurs doivent respecter les conditions suivantes. Dans cette page : Conditions à respecter par…

Vous pouvez offrir des activités d’initiation au français à votre personnel pendant les heures de travail rémunérées dans votre milieu de travail. Si votre entreprise est admissible, les activités…

Formations qualifiantes en milieu de travail À propos Exemples de formations qualifiantes, possibilités d'aide financière, niveaux des cours, évaluation du niveau de français et formation en dehors…

Les lettres patentes foncières sont délivrées par certains ministères. Le ministre de la Justice tient un registre de ces lettres patentes foncières, délivrées depuis 1763. Il peut en délivrer des…

Lauréats du Prix du ministre de la Sécurité intérieure Les lauréats du Prix du ministre de la Sécurité publique Le Prix du ministre vise à encourager et à reconnaître la contribution de la recherche…

Retour à la page Coordonnées générales Urgence-Environnement Une urgence environnementale est une situation subite qui nécessite une intervention immédiate , parce qu’elle menace, affecte ou est sur…

Ressources éducatives sur les sciences de la Terre La trousse éducative s’adresse principalement aux enseignants et enseignantes du primaire et du secondaire qui désirent approfondir les notions…

Les parties patronale et syndicale (aussi appelées le comité de négociation) peuvent obtenir des services de médiation-conciliation pour la négociation d’une convention collective. Elles sont alors…