Résultats de recherche

Faire une demande à la Régie pour régler un différend

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/encadrement-marches-agricoles-alimentaires/regler-differend/demande-regler-differend

demande à la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca 201, boulevard Crémazie Est, 5 e étage Montréal (Québec) H2M 1L3 Téléphone (pour information) : 514 873-4024…

Mise à jour : 11 février 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

Hôtel Le Germain Québec : Immeuble sis au 126, rue Saint-Pierre à Québec (Québec) G1K 4A8, connu et désigné comme étant le lot 2 481 840, cadastre du Québec, circonscription foncière de Québec, tel…

Mise à jour : 20 mars 2026

Navigation Internet non-visuelle : processus de codesign et d’expérimentations du dispositif d’assistance Touch Matrix Assistive Technology Navigator (TOMAT Navigator)

pdf 4,58 Mo Navigation-internet-non-visuelle.pdf

réalisation de ce projet. Merci aux organismes Société inclusive et l’Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) qui ont subventionné ce projet ainsi…

Mise à jour : 16 septembre 2024

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

de Services Québec de Maniwaki (PDF 220 Ko) . Publicité pour Services Québec – Individus (MP3 472 Ko) Publicité pour Services Québec – Entrepreneurs (MP3 472 Ko) Publicité pour Services Québec –…

Mise à jour : 30 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 510 Ko air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf

n de l’impact anticipé sur l’emploi Les modifications réglementaires n’auront pas d’impact sur l’emploi. Tableau 4 : Grille d’appréciation de l’impact sur…

Mise à jour : 13 mars 2025

L'habitation- Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité

pdf 1,68 Mo RAP_evaluation-habitation.pdf

D’HABITATION DU QUÉBEC (2011). Plan stratégique 2011-2016, Québec, Société d’habitation du Québec, 24 p. SOCIÉTÉ D’HABITATION DU QUÉBEC (2009). Info-PAD, Qué…

Mise à jour : 17 février 2025

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

pdf 2,41 Mo RAP_evaluation-deplacement.pdf

Transports du Québec) OAQ Ordre des architectes du Québec XIII OIQ Ordre des ingénieurs du Québec OTPQ Ordre des technologues professionnels du Québec OUQ…

Mise à jour : 17 février 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Ko 2024-0128_air.pdf

scamie-Otish – Étude d’impact environnemental et socio-économique. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/parcs/documents/RA_Etude-impact_Albanel.pdf…

Mise à jour : 12 août 2024

Statistiques du Registre québécois du cancer

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/donnees-cancer

Institut de la statistique du Québec. (2017). De Styx à Iris : changement du système de codage des causes de décès au Québec en 2013 . Institut de la statistique du Québec. (2025). Estimations et…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Analyse d’impact réglementaire - Modifications réglementaires diverses visant

pdf 1,05 Mo 2023-1685_air.pdf

des impacts 4.1 Description des secteurs touchés 4.2 Modifications sans impact économique 4.2.1 Impacts des précisions réglementaires 4.2.2 Impacts des…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Résultats de recherche

Filtres

Faire une demande à la Régie pour régler un différend

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

Navigation Internet non-visuelle : processus de codesign et d’expérimentations du dispositif d’assistance Touch Matrix Assistive Technology Navigator (TOMAT Navigator)

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

L'habitation- Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité

Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

Statistiques du Registre québécois du cancer

Analyse d’impact réglementaire - Modifications réglementaires diverses visant

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca