Résultats de recherche

corps de pompiers, installer un égout collecteur qui desservira les développements futurs. Dans l’optique de partager les coûts d’une prestation accrue des services municipaux découlant du projet,…

Retour à la page générale du programme PISAQ PISAQ Volet 3 – Appui à l’accessibilité des services vétérinaires La présence régulière du médecin vétérinaire à la ferme permet d’assurer un suivi…

réseau Internet qui permettront la participation à distance aux activités de formation. Dans une optique de développement durable, aucun document papier ne sera fourni. Être disponible pour…

résineux passent par les étapes suivantes : 1- Séchage des cônes Après leur récolte qui se déroule généralement à l’automne, les cônes de résineux sont séchés dans un entrepôt ventilé et sans…

sur un autre support recourant aux technologies de l’information (ex. : électronique, magnétique, optique ou sans fil). Dans ce dernier cas, on parlera d’un document technologique . La LCCJTI repose…

vaste partie du territoire nordique. Celui-ci est également visé par l’Entente de principe d’ordre général signée par quatre communautés innues. En outre, le territoire fait également l’objet de…

proximité de celles-ci. Pour de plus amples renseignements concernant la législation sur les armes en général, on peut consulter le texte original de la Loi sur les armes à feu ou s'adresser au…

données au service de la mission, de l’efficacité des services et de l’intérêt public, dans une optique de « gouvernement unifié ». Les orientations qui en découleront permettront aux organismes…

contraintes permet d'atténuer les risques pour la santé et la sécurité publique et le bien-être général de même que les nuisances associées à celles-ci. De plus, l'absence de contrôle de…