Résultats de recherche

l’environnement ainsi qu’à la collaboration avec les partenaires et les communautés concernées. Pour remplir cette mission, la technicienne ou le technicien en ressources minérales devra utiliser son…

gestion durable, d’innovation, de diversification et de création de la richesse pour tous. Pour remplir cette mission, l’ingénieure forestière et l’ingénieur forestier se servent de leur expertise…

e complète. Pour déposer une candidature pour la Reconnaissance Maud-Maloney-Watt, vous devez : Remplir le formulaire de mise en candidature (PDF 746 Ko) ; Joindre une ou des lettres d’appui (non…

liste des personnes que vous appellerez à témoigner, avec leur nom et leur adresse. Pour ce faire, remplissez le formulaire Liste des témoins à convoquer par le greffier (SJ-839) (PDF 272 Ko) .…

déclaration de conformité ; Le Formulaire d'avis de déplacement de parcelle en culture doit être rempli et transmis au moins 30 jours avant l’ensemencement de la nouvelle parcelle. Dans ce cas,…

entreprises Taxes provinciales Connaître les règles pour s’inscrire aux fichiers de Revenu Québec et remplir les obligations fiscales liées aux taxes (ex. : taxe sur les produits et services [TPS] et…

30 à 16 h 30 Montréal et environs : 514 864-9191 Ailleurs au Québec (sans frais) : 1 877 864-9191 Remplir le formulaire de contact

via le portail extranet du ministère de la Sécurité publique. L’application Web GDE permet de : remplir des demandes d’expertises et les annuler; suivre l’état d’avancement d’une demande; connaître…

de refuser de célébrer votre union civile : si les conditions propres à sa religion ne sont pas remplies; s'il existe des empêchements à votre union civile selon sa religion.

localité. Ajout d’un créancier Si vous désirez ajouter un créancier à votre dossier, vous devez remplir et déposer au greffe, en personne ou par la poste, le formulaire Liste des créanciers au dépôt…