Résultats de recherche

livraisons de plus de 1,5 milliard de dollars par année. Une grande partie de ses produits sont destinés à l’exportation. Malgré sa taille restreinte, l’industrie pétrochimique québécoise est…

La Stratégie s’inscrit dans la mission bioalimentaire du MAPAQ et vise principalement les animaux destinés à l’alimentation humaine. Elle concerne également les animaux de compagnie et de loisir…

l’article 7.1 de la LCM, confier à une personne (physique ou morale), l’exploitation de ses équipements destinés à la pratique d’activités récréatives. Toutefois, au même titre que n’importe quelle…

le Code de gestion des pesticides (CGP) ont été modifiés pour revoir l’encadrement des pesticides destinés à l’entretien des espaces verts, à l’entretien des plantes d’intérieur et à la gestion…

visées par ce système; La qualité de la matière attendue à l’issue du tri ou du conditionnement; La destination de la matière une fois celle-ci triée ou conditionnée; Les conditions relatives à la…

permettant de vérifier que les sommes accordées ont été affectées aux fins auxquelles elles étaient destinées (le Ministère se réserve le droit de demander les pièces justificatives relatives aux…

on de leur lien avec le document; d’identifier le document et, au besoin, sa provenance et sa destination à un moment déterminé. L’expression « l’association, la société ou l’État » fait ici…

sera centralisée dans le programme PRIMEAU. Ainsi, le Ministère fermera le sous‑volet 1.5 du PIQM destiné au renouvellement de conduites et un nouveau volet pour ce type de travaux sera ajouté au…