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volet 2 du programme, vous devez : soumettre une demande avant la date limite à l’adresse courriel indiquée ci-après; inclure le formulaire Rapport d’exploitation – V-3078 (PDF 260 Ko) (section 2.1 :…

enjeux internationaux. Le réseau des représentations du Québec à l’étranger joue un rôle clé dans la mise en oeuvre de la Vision internationale du Québec en menant des actions de diplomatie…

neuf régions administratives du Québec; offrir au Québec, depuis au moins trois ans, des services qui dépassent les intérêts de ses membres. Pour être admissible au volet 2 - Aide financière aux…

Lyse Tousignant Coordonnées 250, rue Grande Allée Ouest, bureau 1010 Québec (Québec) G1R 2H4 lysetousignant@gmail.com Bureau : 450 923-0139 Tarifs de rémunération Taux horaire pour conférence…

des territoires à se développer culturellement. Le programme comprend 2 volets : volet 1 : Entente de développement culturel; volet 2 : Entente sectorielle de développement. Admissibilité Le…

de cette loi ainsi que de l’article 2 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2), contribue à assurer une saine…

Projet Laforest Bâtiment multifamilial à usage mixte 2024, Québec Les Pavillons du 49°, phases 1 et 2 Habitation multiétagée 2024, Nord-du-Québec OÏKOS – Projet Sokio Solution pour immeuble…

les compétences disciplinaires qui doivent être développées par les élèves de la 1 re et de la 2 e année du 2 e cycle de l’enseignement secondaire inscrits au parcours de formation générale…

(chapitre A-19.1) articles 85, 85.0.1, 85.2 et 85.3. Code municipal du Québec (chapitre C-27.1), articles 6.1 à 6.4 (aliénation), 7 (pouvoirs d'acquisition), 14.2 (réserves foncières), 1038…

(tableau 2). Tableau 1 Dépenses admissibles selon la typologie de l’unité résidentielle Type d'unité résidentielle Dépenses admissibles maximales Chambre 430 000 $ Studio 510 000 $ 1 chambre 570 000…