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Frais pour activités de réception ou d'accueil - Juillet-Septembre 2024

pdf 39 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_21-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Contrats de télécommunication mobile - Juillet-Septembre 2024

pdf 39 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_25-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 25 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 35 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_19-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Contrats de formation - Juillet-Septembre 2024

pdf 38 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_23-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 23 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 14 février 2025

Frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 44 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_17-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 14 février 2025

Dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 39 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_20-J-S_MJQ.pdf

Paragraphe 20 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2)…

Mise à jour : 14 février 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 606 Ko MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026 BILAN 2023-2024 ET MISE À JOUR 2024-2025 Coordination et rédaction Direction des politiques, de…

Mise à jour : 13 février 2025

Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

pdf 2,84 Mo 24-663_Diffsuion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 13 février 2025

Mémoire - Politique gouvernementale d’acquisition des véhicules, en appui à la mesure d’exemplarité de l’État du Plan pour une économie verte 2030 et à la Politique de mobilité durable 2030

pdf 198 Ko 2022-0090_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur François Bonnardel Le Ministre des Transports TITRE : Politique gouvernementale…

Mise à jour : 29 avril 2022

Mémoire du conseil des ministres - Règlement sur la procédure de recrutement et de sélection des personnes aptes à être nommées membres du Tribunal administratif des marchés financiers et sur la procédure de renouvellement du mandat de ces membre

pdf 110 Ko 2022-0076-0077_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Eric Girard Le 11 mars 2022 Ministre des Finances TITRE : Projet de Règlement sur la…

Mise à jour : 16 décembre 2022

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Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

Mémoire - Politique gouvernementale d’acquisition des véhicules, en appui à la mesure d’exemplarité de l’État du Plan pour une économie verte 2030 et à la Politique de mobilité durable 2030

Mémoire du conseil des ministres - Règlement sur la procédure de recrutement et de sélection des personnes aptes à être nommées membres du Tribunal administratif des marchés financiers et sur la procédure de renouvellement du mandat de ces membre

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