Résultats de recherche

confirmer que les personnes affectées aux activités de halte-garderie détiennent en tout temps les certificats nécessaires. Il est essentiel de consulter le cadre normatif du programme pour connaître…

les études universitaires de 1er cycle (baccalauréat) (sont exclus les programmes courts et les certificats); 2 ans pour les études universitaires de 2e cycle (maîtrise) (sont exclus les programmes…

dépôt. Lors de la modification du rôle Au moment où une modification du rôle est effectuée par certificat, un avis de modification est expédié au propriétaire de l’immeuble. Cet avis indique…

opérationnelles, en élaborant des publications qui appuient la réglementation et en délivrant des certificats d’exploitation aérienne spécialisés pour les systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP).…

permis et certificats à une autorisation du conseil et d'imposer éventuellement des conditions à cette délivrance; il permet également au conseil de refuser la délivrance du permis ou du certifi…

provision) (PDF 162 Ko) Demande de reconnaissance (société religieuse) (PDF 162 Ko) Demandeurs de certificats ou copies d’actes (PDF 162 Ko) Dossiers d’enquêtes et affaires policières (PDF 162 Ko)…

Plaintes reçues en 2021 Plainte reçue le 3 janvier 2021 Dossier fermé le 31 octobre 2021. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Problématique Questionnement sur la décision de…

moins nombreuses à utiliser au moins une méthode de protection solaire que les personnes ayant un certificat, un diplôme d’études postsecondaires ou un grade universitaire (93 %). Parmi les personnes…

géographique pour soutenir la planification locale et régionale ainsi que la délivrance des permis et certificats; la mise en place d'un réseau de fibre optique afin de doter la région de moyens de…

sur papier dans la plupart des maisons et des bureaux : dessins à l'encre, aquarelles, estampes, certificats, correspondances, livres, albums, photographies. (Les livres, albums de…