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Proportions médianes des territoires non organisés – Exercice financier 2023

xlsx 92 Ko Proportions_medianes_TNO.xlsx

2023 Proportions médianes des territoires non organisés Exercice financier 2023 En cas de divergence entre cette liste et la lettre d'approbation de la…

Mise à jour : 11 janvier 2023

Calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,87 Mo calcul_immeuble_non_residentiel.xls

Ouverture Avertissement! Cette application de calculs vise à faciliter la compréhension des changements apportés aux pratiques d’évaluation foncière…

Mise à jour : 4 avril 2018

Modifications du fichier du calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,88 Mo modif_calcul_immeuble_non_residentiel.xls

Ouverture Avertissement! Cette application de calculs vise à faciliter la compréhension des changements apportés aux pratiques d’évaluation foncière…

Mise à jour : 4 avril 2018

Calcul du coût pour des bâtiments multirésidentiel

xls 1,40 Mo modif_calcul_immeuble_multiresidentiel.xls

Ouverture Avertissement! Cette application de calculs vise à faciliter la compréhension des changements apportés aux pratiques d’évaluation foncière…

Mise à jour : 12 juin 2018

Illustrations des bâtiments non résidentiels

xls 695 Ko illustration_batiment_non_residentiel.xls

VERSION DÉTAILLÉE ILLUSTRATION DES RENSEIGNEMENTS DESCRIPTIFS PRESCRITS - BÂTIMENT NON RÉSIDENTIEL CODE NUMÉRO MATRICULE GÉOGR. MUNICIPALITÉ DIVISION SECTION…

Mise à jour : 1 mai 2017

Note de service

pdf 125 Ko 2023-1191_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Bernard Drainville Le 14 mars 2023 Ministre de l’Éducation TITRE : Règlement modifiant…

Mise à jour : 1 mars 2024

Mémoire au Conseil des ministres sur le Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants

pdf 173 Ko 2023-0031_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 15 mars 2023 Ministre du Travail TITRE : Projet de loi sur…

Mise à jour : 13 avril 2023

Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire

pdf 0,96 Mo 2023-0031_air.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants Ministère du Travail 28 février 2023 Préliminaire 3 SOMMAIRE…

Mise à jour : 13 avril 2023

Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de l’Éducation

pdf 262 Ko Tableau-synoptique-PS-MEQ-2023-2027.pdf

Enjeu 1 : La réussite éducative OBJECTIF INDICATEUR VALEUR DE DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 Orientation 1 : Faire de…

Mise à jour : 24 février 2025

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les amendements au projet de loi no 10

pdf 157 Ko 2023-0058_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : MONSIEUR CHRISTIAN DUBÉ Le 21 mars 2023 Ministre de la Santé TITRE : Amendements au projet de…

Mise à jour : 6 avril 2023

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Proportions médianes des territoires non organisés – Exercice financier 2023

Calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

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Calcul du coût pour des bâtiments multirésidentiel

Illustrations des bâtiments non résidentiels

Note de service

Mémoire au Conseil des ministres sur le Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants

Projet de loi sur l’encadrement du travail des enfants - Analyse d'impact réglementaire

Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de l’Éducation

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant les amendements au projet de loi no 10

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