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ans 137 392 $ Ensemble du Québec (18) Conseil québécois LGBT Fausses nouvelles, vrais impacts : des outils d’autodéfense face à la désinformation 2 ans 150 000 $ Ensemble du Québec (18) Les 3 sex*…

l’aide financière du gouvernement du Québec (par ministères, organismes, ministres et députés). Les subventions qui vous ont été octroyées par une délégation du Québec doivent être inscrites au poste…

Archives Plan pour une économie verte 2030 Impacts économiques du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (PDF 1,30 Mo)

vis-à-vis des besoins en soutien à la recherche et à l’innovation au Québec, l’efficience de l’aide financière accordée par le gouvernement du Québec et la conformité de sa mise en œuvre par rapport…

d’habitation du Québec Muni-Express du 27 avril 2018 : Projet de loi n o 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec…

l’Énergie (ADEME). Partenaire du Québec Écotech Québec Secteur Agrochimie, agriculture, énergies et transport Animation du corridor économique de la transition énergétique France-Québec Objectif du…

agricole Programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) Aide financière pour renforcer la capacité des éleveurs à atténuer de manière durable les impacts collectifs des problématiques de santé…

baccalauréat à la maitrise, ou de la maitrise au doctorat. C’est d’abord l’Office des professions du Québec qui évalue la recevabilité de la demande, sur la base d’un mémoire détaillé préparé par…

Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé Règlement sur la définition de résident du Québec Règlement sur les établissements d’enseignement privés au collégial Règlement sur les…

2025-08-14 N o 24-851 Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de…