Résultats de recherche

Aide au fonctionnement pour les médias communautaires

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-fonctionnement-medias-communautaires/programme-aide-fonctionnement-medias-communautaires

reçues des ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que les entités municipales qui ne sont pas directement…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Programme Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/centres-regionaux-services-bibliotheques-publiques/programme-complet

d’impôt remboursable par le gouvernement du Québec; la portion remboursable de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente du Québec; les coûts pour les documents non admissibles au…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Volet 1 : Restauration de biens patrimoniaux

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-1-restauration-de-biens-patrimoniaux

Dépenses récurrentes associées au fonctionnement ou à l’entretien. Partie de la taxe de vente du Québec et celle de la taxe sur les produits et services ainsi que les autres coûts pour lesquels la…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement (PAFOR)

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/organismes-regroupement/programme-aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-de-regroupement-pafor

reçues des ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités municipales qui ne sont pas directement…

Mise à jour : 16 janvier 2026

The 2022-2027 Québec Research and Innovation Investment Strategy

pdf 2,65 Mo PO_SQRI2_2022-2027_MEI_EN.pdf

development tax credits, including refundable credits pertaining to the wages of researchers, university research, private research in partnership, and…

Mise à jour : 3 octobre 2022

Report on Québec’s Financial Situation – Preliminary results of 2024-2025

pdf 757 Ko TRIMEN_SIFIN_4T_24-25.pdf

enterprises consists mainly of tax revenue, that is, personal income tax, contributions for health services, corporate taxes, school property tax and…

Mise à jour : 27 juin 2025

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

/culture/aide-financiere/soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste/mesure-soutien-associations-visees-par-loi-statut-artiste

reçues des ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités municipales qui ne sont pas directement…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

pdf 791 Ko TRIMEN_SIFIN_T2_24-25.pdf

enterprises consists mainly of tax revenue, that is, personal income tax, contributions for health services, corporate taxes, school property tax and…

Mise à jour : 27 juin 2025

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

pdf 791 Ko TRIMEN_SIFIN_T2_24-25.pdf

enterprises consists mainly of tax revenue, that is, personal income tax, contributions for health services, corporate taxes, school property tax and…

Mise à jour : 27 juin 2025

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

pdf 783 Ko TRIMEN_SIFIN_1T_24-25.pdf

enterprises consists mainly of tax revenue, that is, personal income tax, contributions for health services, corporate taxes, school property tax and…

Mise à jour : 27 juin 2025

Résultats de recherche

Filtres

Aide au fonctionnement pour les médias communautaires

Programme Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

Volet 1 : Restauration de biens patrimoniaux

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement (PAFOR)

The 2022-2027 Québec Research and Innovation Investment Strategy

Report on Québec’s Financial Situation – Preliminary results of 2024-2025

Mesure de soutien aux associations visées par la loi sur le statut professionnel de l’artiste

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

Report on Québec's Financial Situation - Second Quarter of 2024-2025

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca