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Contamination ou pénurie d'eau potable Même si l’eau est limpide, inodore et sans saveur particulière, elle peut présenter un risque pour la santé. Plusieurs éléments peuvent être à l’origine d'une…

Rupture de barrage Les barrages ont plusieurs fonctions : régulariser le débit des rivières; protéger les riverains des inondations; assurer un débit minimal en période de sécheresse; produire de…

Après un sinistre, débarrassez-vous de vos matières résiduelles de manière appropriée, en fonction de leur nature. Dans cette page : Matières résiduelles non dangereuses Matières résiduelles…

Stratégie territoriale pour l'Europe – Sommaire (PDF 4,40 Mo) Stratégie territoriale pour l'Europe (PDF 5,57 Mo)

Cour du Québec Aperçu La Cour du Québec est un tribunal de première instance. Elle a compétence en matières civile, criminelle et pénale. Elle entend aussi les demandes concernant la jeunesse. Voir…

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Retour à la page Retour à la page Conseil d'administration Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de l’Office des personnes handicapées du Québec (Adopté à la séance…