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Maintenez une concentration de chlore adéquate dans l'eau Pour assurer la santé des baigneurs, vous devez chaque jour analyser l’eau de votre piscine ou de votre spa pour vérifier la quantité de…

technologie qui n’est pas présente dans ces industries. Clientèles admissibles Pour être admissible, vous devez être une personne morale ou une société de personnes ayant un établissement au Québec.…

Comment faire pour obtenir ou améliorer le signal à l’intérieur d’un bâtiment (In Building)? Vous devez d’abord faire part de vos besoins à TELUS par l’intermédiaire de votre gestionnaire de compte.…

chasse, de la pêche ou des activités récréatives, vous pouvez utiliser le territoire public. Vous devez toutefois adopter de bons comportements et respecter les règles en vigueur. Camping Vous pouvez…

recensement exhaustif et complet des lois et règlements qui pourraient s’appliquer à un projet. Vous devez effectuer toutes les vérifications nécessaires à votre situation.​​ Demander la révision…

plutôt apposer seulement la signature du gouvernement du Québec. Ne pas modifier la signature Vous ne devez pas modifier la signature en couleur pour en faire une signature inversée et vice-versa,…

entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2025. Soumettre un dossier Pour soumettre un dossier, vous devez transmettre le formulaire de mise en candidature et toutes les pièces justificatives, par…

explications et outils proposés sur cette page pour comprendre quelles mesures d’immunisation vous devez appliquer et quelles conclusions doivent être contenues dans les avis professionnels exigés.…

faire sanctionner des contrevenants par le système judiciaire. Contestation au Bureau de réexamen et devant le Tribunal administratif du Québec (TAQ) Conformément à la Loi, les personnes qui se…

la collecte et personnes autorisées Pour utiliser l’application mobile Accompagnement Québec, vous devez créer un compte dans la plateforme en ligne Arrima ou, si vous en avez déjà un, vous connecter…