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commune du Québec, le français . L’immigration est un des leviers qui permettra d’assurer la pérennité de la langue française au Québec. Agir maintenant Le 25 mai 2023, le gouvernement du Québec a…

jours d’admission dans les établissements commerciaux (RLRQ, chapitre H-2.1) et de la Loi sur les coopératives (RLRQ, chapitre C-67.2). Il vise à traiter les dossiers liés à l’administration : de la…

Ministère de la Sécurité intérieure 2525, boulevard Laurier Tour Saint-Laurent, 10 e étage Québec (Québec) G1V 2L2 1 866 644-6826 (sans frais) 418 643-0275 (télécopieur) plaintes-msp@msp.gouv.qc.ca…

familiaux de cancer du sein; certaines mutations génétiques (p. ex. : mutation des gènes BRCA1 ou BRCA2, PALB2, etc.). Personnes à risque Il est possible de situer son risque de cancer du sein en…

puis décidons! Épisode 2 — L'opinion de l'enfant compte-t-elle? Épisode 3 — Une médiation internationale? Bien sûr! Épisode 4 — Organisons le temps de vie des enfants Saison 2 (2024)…

coût de la vie. Le taux d’indexation des tarifs pour 2026 est de 2,05 %. Taux d’indexation Année Taux d’indexation (en %) 2026 2,05 2025 2,85 2024 3,00 ou 5,08 Lire le contenu de la note numéro 1…

Demande d’autorisation de se continuer sous le régime d’une loi d’une autre autorité législative que le Québec 263 $ 394,50 $ Certificat de modification 206 $ 309 $ Demande de correction de statuts…

lucratif Une personne morale sans but lucratif est un groupement de personnes, constitué sous une loi du Québec, qui exerce des activités sans but lucratif dans les domaines culturel, social,…

Minerve et du boulevard du Curé-Labelle. Carte des interventions sur le lot 1, à Labelle Lots 2 et 3 Le lot 2 débute à environ deux kilomètres au sud du chemin du Rapide et s’étend jusqu’au carrefour…

pouvoirs de la Ville de Montréal, métropole du Québec N° 9 – 18 octobre 2017 La Loi augmentant l’autonomie et les pouvoirs de la Ville de Montréal, métropole du Québec a été sanctionnée le 21…