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Politique du Québec en matière de francophonie canadienne - Plan d'action gouvernemental 2022-2025

pdf 2,15 Mo plan-action-franco-2022.pdf

québécois. Dimensions SQRC MEQ ACELF https://www.sqrc.gouv.qc.ca/representation-quebec-canada/provinces-atlantiques/relations-acadie-quebec.asp https://acelf…

Mise à jour : 5 mai 2025

Règles de reddition de comptes 2025-2026

pdf 2,20 Mo Regles-reddition-de-comptes-2025-2026.pdf

transmission du rapport financier annuel (RFA) 2025-2026 Pour l’exercice financier 2025-2026, la date de transmission du RFA 2025-2026 est fixée au 30…

Mise à jour : 9 mars 2026

Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Ko 22-16_Diffusion.pdf

Cabinet du ministre de l'Éducation (CME) 2022-03-29 52873 9 PSM - Pour signature - Ministre Demande d'aide financière de l'École Félix-Antoine pour 2021…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

63-2025-2026 Suivi des effectifs et optimisations budgétaires 7 avril 2026 8 avril 2026 Décision (PDF 490 Ko) 65-2025-2026 Engagements financiers et relevés de cartes de crédit de 2022 à 2025 10 …

Mise à jour : 15 avril 2026

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

2021-2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 (PDF 251 Ko) . Date de transmission : Lundi, 20 avril 2026 Date de diffusion : Mardi, 21 avril 2026 Mars 2026 Objet de la demande : Souhaite…

Mise à jour : 22 avril 2026

Documents transmis lors d’une demande d’accès à l’information

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

d'accès en 2026 Liste complète des médias ayant été admis ou accrédités pour le huis clos budgétaire 2026 ‑ 2027 (PDF 82 Ko) Numéro de dossier : 2026 ‑ 10708 Date de transmission : 16 avril 2026…

Mise à jour : 20 avril 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information auprès du ministère du Tourisme 2026 Avril 2026 Avril 2026 Demande n o M81398 Objet de la demande : « Une liste, la plus à…

Mise à jour : 24 avril 2026

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2025

pdf 499 Ko FIN-Engagement-financier-avril-2025-MRIF.pdf

(2025-2026) 34 737 $ (2026-2027) 7 720 $ Total : 200 000 $ (03-02) ACADEMOS CYBERMENTORAT Montréal, Sainte-Marie-Saint-Jacques LISTE DES ENGAGEMENTS…

Mise à jour : 23 mai 2025

Horaire des épreuves ministérielles du primaire et du secondaire

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/programmes-formations-evaluation/epreuves-ministerielles-evaluation-apprentissages/epreuves-ministerielles/horaire

ministérielles de janvier 2026 Session d’épreuves ministérielles de mai et juin 2026 Session d’épreuves ministérielles d'août 2026 Session d’épreuves ministérielles de janvier 2026 La session…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Périodes de chasse dans les réserves fauniques

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/chasse-sportive/periodes-limites/reserves-fauniques

comprimé, arbalète et arc Du 16 octobre au 29 novembre 2026 Cette période est réservée aux participants à une chasse contingentée. Et Du 16 octobre au 29 novembre 2026 Du 15 octobre au 28 novembre…

Mise à jour : 24 avril 2026

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