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Outilleuse ou outilleur Une outilleuse ou un outilleur (CNP 7231/7232) doit fabriquer les composants de l’outillage; effectuer leur assemblage; effectuer leur ajustement. L’outillage est une…

Animaux gardés dans les jardins zoologiques et exposition d'animaux au public La plupart des espèces animales habituellement gardées par les jardins zoologiques ou les aquariums nécessitent un permis…

Obtenir un permis pour réhabiliter un animal sauvage La réhabilitation d’animaux vivants doit respecter des conditions et des normes. Ces mesures visent à assurer la préservation de la faune, la…

Pictogramme Modalités de mise en œuvre et de suivi Parallèlement à la planification des mesures de préparation aux sinistres, une municipalité doit prévoir des moyens pour soutenir la mise en œuvre…

Cette boîte à outils contient des fiches d’information, modèles et canevas, répartis selon les 8 grandes catégories de mesures de préparation décrites dans le guide Préparer la réponse aux sinistres…

Pictogramme Structure et modalités d’organisation de la réponse aux sinistres Pour assurer une réponse optimale aux sinistres, une municipalité doit notamment prévoir : une organisation municipale de…

Embaucher un travailleur dans un poste à bas salaire Conditions pour embaucher un travailleur temporaire dans un poste à bas salaire Pour embaucher une travailleuse ou un travailleur étranger…

Aide au fonctionnement pour les médias communautaires Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s'est terminée le 26 juin à 16h30. Aperçu du programme Le programme Aide au fonctionnement…

Décès sans testament Procédure et règles Comprendre la procédure et les règles de succession lorsque la personne défunte n'a pas laissé de testament. Voir plus Représentation d’un successible La…

Embaucher un travailleur dans un poste à haut salaire Conditions pour embaucher un travailleur temporaire dans un poste à haut salaire Pour embaucher une travailleuse ou un travailleur étranger…