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  • Programme Transportez vert - Projet d'envergure

    /transports/transport-electrique/programme-transportez-vert/projet-envergure

    des onglets. Transmettez-le par courriel, accompagné des pièces justificatives requises, à l’adresse transportezvert@environnement.gouv.qc.ca . L’objet de votre courriel doit être le suivant : «…

    Mise à jour : 25 juin 2025

  • Transition vers le portail d’inscription pour les RSGE et les bureaux coordonnateurs

    /gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/futur-portail-inscription-services-garde/soutien-transition-portail/rsge-et-leur-bureau-coordonnateur

    vos nom et prénom (tels qu’inscrits sur votre carte d’assurance maladie du Québec) et votre adresse courriel sont identiques dans votre compte au Service d’authentification gouvernementale et dans…

    Mise à jour : 18 février 2026

  • Formuler une plainte ou un commentaire

    /nous-joindre/formuler-une-plainte

    Maximum 750 caractères Moyen de communication à privilégier * Courriel (vous recevrez également un accusé de réception) Téléphone Adresse courriel * Téléphone * Renseignements additionnels Si vous…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Politique de confidentialité - Application mobile Accompagnement Québec

    /immigration/service-integration-personnes-immigrantes/politique-confidentialite

    Prénom; Sexe; Date de naissance; Ville de naissance; Pays ou territoire de naissance; Adresse courriel; Coordonnées (adresse et numéro de téléphone). Pour traiter votre dossier à Accompagnement…

    Mise à jour : 10 avril 2025

  • Utilisation d’un renseignement personnel à une autre fin avec ou sans le consentement de la personne concernée

    /gouvernement/travailler-gouvernement/normes-gouvernance-pratiques-internes/protection-des-renseignements-personnels/utilisation-autre-fin/consentement-personne

    qui a collecté l’adresse courriel d’une personne physique lors de la mise en œuvre d’un programme doit obtenir son consentement pour lui envoyer une infolettre à cette adresse courriel. Exceptions à…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Déclaration de services à la clientèle du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/mission-services/declaration-services-clientele

    (pour 80 % des demandes). Si vous faites une demande de renseignement par courriel : Vous recevez une réponse à votre courriel dans un délai maximal de deux jours ouvrables (pour 80 % des demandes).…

    Mise à jour : 3 décembre 2025

  • Joindre le Secrétariat aux services internationaux à l’enfant

    /famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/adoption/adoption-internationale/joindre-le-secretariat-aux-services-internationaux-a-lenfant

    la rubrique « Sujet » et à préciser leur demande dans le champ du message, ou à envoyer un courriel à l’adresse suivante : SASIE@msss.gouv.qc.ca . Nous répondrons à votre demande d’information dans…

    Mise à jour : 8 avril 2025

  • Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

    pdf 23 Mo Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

    dans des délais serrés. 1. Adresses courriels du BLCHT Le BLCHT ayant été officiellement transféré au sein du SCF/MRIF, je vous invite dorénavant à utiliser…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Demande de dérogation - Réseau et technologie pour les organisations publiques

    /gouvernement/services-organisations-publiques/services-infrastructures-bureautique/services-bureautiques/appareils-services-communications-mobiles-cellulaire/demande-derogation-reseau-technologie

    publiques Processus sommaire de dérogation Le client doit exposer ses besoins à TELUS par courriel à l’adresse mcn.contratmobilite@telus.com avec l’objet « Demande de dérogation-Réseau et technologie…

    Mise à jour : 20 octobre 2025

  • Consulter la bibliothèque numérique en archéologie

    /culture/patrimoine-archeologie/archeologie/bibliotheque-numerique

    d’accès à l’adresse suivante : inventaire.archeologie@mcc.gouv.qc.ca . Votre demande doit être accompagnée des renseignements suivants : vos nom et prénom, votre numéro de téléphone, l’adresse de…

    Mise à jour : 6 février 2026

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