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  • Règlementation sur la plongée subaquatique récréative

    /tourisme-loisirs-sport/securite-loisir-sport/reglementation/reglementation-plongee-subaquatique

    La Réglementation sur la plongée subaquatique récréative décrit les principales obligations des personnes visées. Elle concerne essentiellement la qualification des plongeurs et des enseignants et…

    Mise à jour : 5 janvier 2026

  • Lauréats et finalistes 2024 du domaine Contribution au développement de l’action communautaire autonome

    /gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-reseau-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-laureats-finalistes/prix-excellence-laureats-finalistes-contribution-developpement-action-communautaire-autonome

    sociale des personnes en situation de handicap physique. La diversité des activités et des services offerts permet d’avoir un effet positif sur le quotidien et l’intégration sociale des personnes en…

    Mise à jour : 6 juin 2024

  • Nétiquette du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/netiquette

    les médias sociaux du MIFI doit s’identifier. Tout commentaire d’une personne internaute anonyme pourrait être supprimé, et la personne auteure bannie de la discussion. Respect de la nétiquette Le…

    Mise à jour : 10 avril 2025

  • Publications du Centre d'acquisitions gouvernementales

    /gouvernement/ministeres-organismes/centre-acquisitions-gouvernementales/publications

    Plan d'action à l'égard des personnes handicapées Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024-2025 (PDF 556 Ko) Plan d'action à l'égard des…

    Mise à jour : 22 janvier 2026

  • Cuisson de la viande hachée

    /sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/salubrite-aliments-domicile/preparation-aliments-cuisson-securitaires/cuisson-temperatures-internes/viande-hachee

    symptômes communs, principalement la diarrhée et des crampes abdominales. Personnes à risque La maladie du hamburger peut affecter les personnes en bonne santé de tout âge. Elle constitue toutefois…

    Mise à jour : 5 février 2025

  • Info-Santé 811

    /sante/trouver-une-ressource/info-sante-811

    obtenir une réponse en anglais. Personnes ayant des besoins particuliers Le service Info-Santé 811 est adapté aux besoins particuliers de certains groupes de personnes. Les personnes malentendantes…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Formuler une plainte relative aux services du Secrétariat aux services internationaux à l’enfant ou d’un organisme agréé en adoption internationale

    /famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/adoption/adoption-internationale/formuler-une-plainte-relative-aux-services-du-secretariat-aux-services-internationaux-a-lenfant-ou-dun-organisme-agree-en-adoption-internationale

    agréé en adoption internationale. Les champs suivis d’un * sont obligatoires. Coordonnées de la personne qui formule la plainte Pour donner suite à votre plainte, vos coordonnées sont requises afin…

    Mise à jour : 8 avril 2025

  • Règlement sur les permis et les certificats en urbanisme

    /habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-permis-certificats-urbanisme

    vérifier ce qui se fait en matière d'aménagement du territoire dans la municipalité. Ainsi, une personne qui a l'intention de construire ou d'utiliser un terrain ou un bâtiment dans la…

    Mise à jour : 4 octobre 2024

  • Publications

    /gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications

    annuel de gestion 2021-2022 (PDF 3,50 Mo) Plans d'action et bilans Personnes handicapées Mai 2024 Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2025 – Bilan 2022-2023 et mise à jour…

    Mise à jour : 2 mars 2026

  • Périmètre comptable et fiduciaires du gouvernement

    /gouvernement/finances-publiques/budget-comptes-publics/comptes-publics/perimetre-comptable-fiduciaires-gouvernement

    nationale et personnes désignées L’Assemblée nationale nomme les personnes désignées afin de contribuer à préserver leur indépendance et leur impartialité dans l’exercice de leurs fonctions. Ces pers…

    Mise à jour : 29 janvier 2026

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