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ensemble patrimonial classé aux personnes ou entités suivantes : un gouvernement, y compris à ses ministères et à ses organismes, autre que le gouvernement du Québec; une personne qui n’est pas…

l’inclusion sociale des personnes ayant notamment une déficience motrice ou autre. L’importance de l’influence de NIC/Ex aequo est reconnue dans le milieu associatif des personnes handicapées, tant…

maximale de 12 mois. Demandeurs admissibles Toute personne morale légalement constituée (à but lucratif ou non), toute société de personnes ou toute personne physique qui exploite une entreprise…

le d’une personne physique correspond à son principal lieu de travail ou d’affaires. Il est à souligner qu’une case postale ne peut tenir lieu d’adresse professionnelle. De même, une personne…

changements législatifs, ce Muni Express vise à informer les municipalités, les personnes nouvellement élues ainsi que les personnes réélues pour un mandat subséquent des démarches à entreprendre…

nécessaire et se module au fil des années. Un encadrement est également assuré par les personnes enseignantes. Les personnes étudiantes disposent d’une plus grande indépendance et doivent…

l’existence d’une personne morale non constituée au Québec Connaître toutes les démarches pour continuer l'existence d'une personne morale non constituée au Québec. Voir plus Immatriculer…

Qu’est-ce qu’un test génétique? Un test génétique permet de lire l’information contenue dans l’ADN d’une personne et d’identifier certaines variations, parfois communes et parfois très rares. Ces…

idation envers les personnes de 50 ans et plus: ce qu'il faut savoir Office des personnes handicapées du Québec – Vidéos de sensibilisation à l'intimidation vécue par les personnes…

appelez Info-Santé 811 . Personnes à risque Certaines personnes ont plus de risques de développer des problèmes de santé à la suite d’une exposition aux moisissures. Ce sont : les personnes souffrant…