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rendue. Obtenir de l’information sur une décision rendue par un bureau de Services Québec Trouver un bureau de Services Québec à l’aide du localisateur Obtenir de l’information sur une décision…

de l’information plus détaillée. Dans cette page : Étape 1 : Trouver un entrepreneur qualifié Étape 2 : Inscription au programme Novoclimat Étape 3 : Inspection et respect des exigences Novoclimat…

prévoit la Loi sur l’intégrité en matière de contrats publics (2012, chapitre 25), le gouvernement du Québec a déterminé, par décret , que le seuil des contrats et des sous-contrats publics de…

2021 - Jugement de la Cour supérieure (PDF 158 Ko) 2 juin 2021 - Rapport d'enquête sur la sanction 11 février 2021 - Rapport d'enquête sur le manquement 2 décembre 2020 - Décision…

colposcopie) 3 (sur 4 qui se sont fait retirer une partie du col) 50 à 59 ans 2 (sur 10 ayant passé une colposcopie) 1 (sur 2 qui se sont fait retirer une partie du col) 60 ans et plus 1 (sur 6 ayant…

peut être versée suivant la transmission de ses besoins en formation. Volet 2 – Remboursement des frais de scolarité Le volet 2 a pour objectif de soutenir les organisations municipales admissibles…

les milieux universitaires, collégiaux, institutionnels et industriels, que ce soit au Québec, à l’extérieur du Québec ou à l’international; mettre en valeur les résultats de la recherche et les…

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l’acquisition par le gouvernement du Québec de 203 hectares de terres ayant appartenu à la congrégation des Sœurs de la Charité de Québec. Situé en plein cœur de la ville de Québec, le projet…

du 2 novembre 2025 N o 5 – 26 mars 2025 Les travaux préparatoires qui mèneront aux élections générales municipales de l’automne 2025 sont déjà en cours dans de nombreuses municipalités au Québec. Ce…