Résultats de recherche

par l’enquête est constituée de l’ensemble des personnes de 15 ans et plus vivant dans un logement non institutionnel au Québec, à l’exclusion des personnes résidant dans les réserves indiennes ou…

violence conjugale ou familiale (au sens de la directive VIO-1 ); de maltraitance à l’endroit de personnes vulnérables (ex. : en raison de leur âge, de leur état de santé, d’une déficience physique…

maintien de la performance du Programme national de cancérologie Personnes touchées par le cancer Passeport en oncologie Besoins des personnes atteintes de cancer et de leurs proches au Québec –…

notamment des universités ou des cliniques privées. Le chercheur peut soumettre le projet à la personne formellement mandatée par l’établissement pour autoriser la réalisation des recherches dans un…

supérieur hiérarchique de toutes les personnes sous-ministres du gouvernement et est appuyée par les unités administratives. Le ministère du Conseil exécutif assiste la personne qui occupe la…

la traite de personnes 2013 (PDF 401 Ko) Homicides familiaux Portrait des homicides familiaux de 2011 à 2020 (PDF 1,46 Mo) Infractions commises envers les aînés Infractions contre la personne…

Montant Personne physique 41 $ Personne morale 51 $ Télécharger le formulaire Réclamation au dépôt volontaire (SJ-224) (PDF 93 Ko) Réclamation de saisie en mains tierces Créancier Montant Personne…

offerts aux personnes dont au moins un grand-parent biologique est né au Saguenay–Lac-Saint-Jean, dans Charlevoix ou en Haute-Côte-Nord. Pour plus de détails sur l’offre de tests, les personnes qui y…

reconnaissent l’engagement de personnes à l’amélioration des soins et des services de santé et de services sociaux du Québec. Ils soulignent la carrière exceptionnelle que ces personnes ont menée au…

s’agit de personnes qui contribuent à former des lecteurs pour la vie. Vous en connaissez? Alors, soumettez leur candidature et offrez-leur toute la reconnaissance qu’ils méritent. Une personne ayant…