Résultats de recherche

contre le tabagisme comme l'une des 7 priorités nationales de santé publique pour la période 1997-2002. 1998 Adoption de la Loi sur le tabac. 2000 Inclusion du financement des thérapies de…

M-30, r.1), (Décret 824-98 concernant (titre du décret en italique), (1998) 130 G.O. II, 3474.Décret 824-98 du 17 juin 1998, (1998) 130 G. O. II 3474). En cas de divergence, les principes et les…

concernant les champs de bataille nationaux de Québec (S.C. 1908, ch. 57) Loi maritime du Canada (L.C. 1998, ch. 10) Loi sur le tabac et les produits de vapotage (L.C. 1997, ch. 13) Loi sur la santé…

de la Société du Plan Nord Le conseil d’administration de la Société du Plan Nord est composé de 9 à 15 membres, dont le président du conseil et le président-directeur général. Au moins la majorité…

freinage rouge à l’arrière (s’applique à une remorque ou à un traîneau construit après le 1 er janvier 1998); deux réflecteurs rouges situés à l’arrière, le plus près possible des extrémités de sa…

Québec NIOVAR MARTINEZ Originaire de Cuba, Niovar arrive au Québec en 2019, avec sa femme et son fils de 15 ans. Niovar commence à travailler dans la cuisine et le restaurant d’une résidence pour…

100 à 499 travailleurs), 18 %. En 2021, les livraisons de l'industrie du caoutchouc équivalaient à 1,5 milliard de dollars et à un produit intérieur brut (PIB) de 575 millions de dollars, soit…

reconnues (15 %); la clarté et la précision du projet présenté (10 %); la capacité du demandeur à réaliser le projet (15 %); la faisabilité et le réalisme du projet et du calendrier de réalisation (1…

Loi sur les coopératives (RLRQ, chapitre C-67.2) ou de la Loi canadienne sur les coopératives (L.C. 1998, ch. 1); entreprise collective définie au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ,…

adressés par le projet, ainsi que sa pérennité (15 %) l’adéquation et la qualité des moyens de communication et de promotion prévues du projet et de ses résultats (15 %); le respect des principes de…