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Programme Appui aux initiatives internationales

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Programme Appui aux initiatives internationales Suspension relative aux volets 1 et 3 et ajustements au volet 2 pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Feuillet d'information à l'intention des parents

pdf 0,92 Mo Feuillet-programme-eleve-deficience-intellectuelle-profonde.pdf

transition vers la vie adulte à 21 ans. Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde PROGRAMME ÉDUCATIF destiné aux…

Mise à jour : 27 février 2025

Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-au-fonctionnement-pour-les-organismes-culturels-daction-communautaire/programme-complet

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes culturels d’action communautaire Dépôt d’une demande La période de dépôt d’une demande s'est terminée le 27 juin 2025. Dans cette page : Finalité…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Changement de destination

xls 3,14 Mo FO_changement-destination.xls

031-52 73 053 Nouvelle destination des bois 031-53 81 054 0 UG : 0 033-51 82 055 Usine avec GA : No GA : No d'usine 034-51 83 059 Usine sans GA : 034-52 84…

Mise à jour : 9 octobre 2024

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16,00 Mo MAOB_Cegeps_Projet_2015-2016.pdf

tennis et de volleyball. 3.2.7 Reprographie La reprographie concerne la reproduction de documents destinés à l’enseignement, à l’administration générale et…

Mise à jour : 16 novembre 2021

Manuel du MAOB des cégeps 2015-2016

pdf 16,00 Mo MAOB_Cegeps_Projet.pdf

tennis et de volleyball. 3.2.7 Reprographie La reprographie concerne la reproduction de documents destinés à l’enseignement, à l’administration générale et…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Règlement sur les prémélanges et les aliments médicamenteux - Version consolidée

pdf 401 Ko REG_r10_consolide_premelanges_aliments_medicamenteux_animaux_MAPAQ.pdf

aliment médicamenteux destiné aux animaux du titulaire ou à ceux dont il a la garde; 3° 42 $ pour le permis de préparation d’un aliment médicamenteux ou d’un…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Plan de développement de la zone agricole - La consultation et la mobilisation

pdf 212 Ko GM_consultation-mobilisation_PDZA_MAPAQ.pdf

électronique sur le site Internet du MAPAQ www.mapaq.gouv.qc.ca/pdza 3 La présente fiche est un outil destiné aux autorités et aux représentants des…

Mise à jour : 30 janvier 2020

Permis relatifs aux produits de la mer

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/permis-alimentaires/permis-relatifs-aux-produits-de-la-mer

transformer, emballer ou mettre en conserve des produits marins (poissons, mollusques, crustacés, etc.) destinés à la vente en gros doit détenir un permis d’exploitation d’un établissement de…

Mise à jour : 14 avril 2026

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/organismes-communautaires-associations-nationales-employeurs-municipalites/amelioration-qualite-educative-sgee

la Montérégie Guide d’accompagnement pour l’accueil destiné aux leaders pédagogiques Ce projet consiste à élaborer un guide d’accompagnement destiné aux personnes assumant un rôle de leadership…

Mise à jour : 15 avril 2026

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