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els. Voir plus Trouver un service d'hébergement pour personnes contrevenantes Obtenir les coordonnées des services d'hébergement pour les personnes contrevenantes. Voir plus Ressources…

À propos du Programme de soutien visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement Appel de projets Consulter l' appel de projets en cours. Les…

demande d’engagement pour parrainer un mineur orphelin Marche à suivre par la personne qui souhaite parrainer une personne proche parente mineure pour l’aider à immigrer au Québec. Voir plus [...]…

arrondissements de 50 000 habitants et plus. Révision de la liste électorale En vertu de la LERM, les personnes qui formulent une demande d’inscription, de radiation ou de correction à la liste…

autre cause médicale. Comme la tolérance à la douleur est différente d’une personne à l’autre, elle peut affecter chaque personne de diverses façons. La douleur peut mener à : de l’inquiétude; du…

envers les personnes victimes d’exploitation sexuelle. Il implique la collaboration entre différents intervenants du SPVM, des organismes communautaires et institutionnels et des personnes ayant…

civile. Cela signifie qu’une personne peut demander au tribunal d’interdire la tenue de votre union civile après avoir pris connaissance de votre acte de publication. Toute personne intéressée peut…

et de retrouvailles pour les personnes domiciliées au Québec au moment de leur adoption et adoptées par des parents domiciliés hors du Québec, ainsi que pour les personnes domiciliées hors du Québec…

somnolence; coma. Environ un tiers des personnes ayant développé une encéphalite décèdent en 2 à 10 jours après le début des symptômes. Plusieurs des personnes atteintes au cerveau gardent des…

l’acte municipal autorisant la conclusion d’une telle convention soit soumis à l’approbation des personnes habiles à voter de la municipalité. Les nouveaux libellés de ces dispositions, en vigueur…