Résultats de recherche

l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) a été mandatée pour réaliser cette évaluation. Celle-ci a été réalisée conformément à la Politique ministérielle d’évaluation de programme du MEIE.…

ns industrielles, les stations d’épuration et les installations des secteurs d’activité mentionnés ci-dessus sont estimés à 300 pétajoules (PJ) par année, soit l’équivalent d’environ 83…

à celui-ci, soit : les frais excédant la compensation forfaitaire de 8,55 % pour l’achat de contenants et pour l’octroi des contrats de services et le suivi des paiements en vertu de ceux-ci ; les…

de la difficulté à remplir ses obligations professionnelles, familiales et sociales. Dans le balado ci-dessous, Alice, la fille de Florence K. raconte comment elle percevait les symptômes du trouble…

trouverez ces informations dans la section Catégories de permis et conditions d’utilisation . Les tarifs ci-dessous incluent les taxes ainsi que la contribution versée à la Fondation de la faune du…

immeubles du périmètre d'urbanisation (à même la zone de réserve à des fins urbaines) lorsque ceux-ci sont susceptibles de bénéficier à plus long terme des travaux faisant l'objet de la…

remplacent pas les procédures de consultation prévues par la LAU, mais sont complémentaires à celles-ci (LAU, art. 80.1). Une politique de participation publique doit être adoptée par règlement. La…

situation le justifie, le conseil de tutelle peut être formé d’une seule personne. Si c’est le cas, celle-ci agira aussi comme secrétaire. Le Curateur public peut aussi être nommé conseil de tutelle,…

lui accorder le PRT et que celui-ci ne semblait pas comprendre; La décision de l’Ordre de ne pas acheminer sa décision écrite relative au PRT du plaignant, après plus de 8 mois depuis le dépôt de sa…

Zones de pêche 3 Zones de pêche 4 Zones de pêche 5 Zones de pêche 6 Zones de pêche 7 Zones de pêche 8 Zones de pêche 9 Zones de pêche 10 Zones de pêche 11 Zones de pêche 12 Zones de pêche 13 Zones de…