Résultats de recherche

civile résulte d’un manquement à un devoir, de la violation d’une norme ou du non-respect d’un contrat. Selon le Code civil du Québec, toute personne et toute organisation ont une responsabilité…

diffusion au grand public des résultats de leurs travaux. La décision d’accorder une subvention ou non et l’établissement du montant de celle-ci sont en fonction du résultat de l’évaluation de la…

scientifiques financés par les Fonds de recherche du Québec L’engagement vise à élargir l’accès aux résultats de la recherche financée par le Fonds de recherche du Québec — Nature et technologies, le…

d’appréciations plutôt positives. Conclusions sur le contrat d’engagement Pour la reprise des stages du plaignant, le Cégep exige qu’il signe un contrat d’engagement qui reprend le contenu de la…

supplémentaires peuvent être requis : contrat d’achat ou soumissions; rapports environnementaux externes, phase 1; liste détaillée des équipements avec numéros de série; contrat et police d’assurance…

010 DAI - Résultats de l’initiative de rétribution des pratiques agroenvironnementales (PDF 527 Ko) Date de transmission : 6 mars Date de diffusion : 9 mars Nº 2026-02-17-011 DAI – Résultats de…