demandeur dans le tableau ci-dessus. Faire parvenir tous les documents obligatoires dans un même courriel à l’adresse précisée plus bas. Documents obligatoires à faire parvenir Sous-volet 2.3 Le…
spéciales pour chasseurs handicapés Indemnité forfaitaire pour accident de chasse ou de piégeage Adresse postale Autorisations spéciales pour chasseurs handicapés Si vous êtes atteint d'une…
ministère des Transports et de la Mobilité durable (PDF 303 Ko) . Transmettez votre demande par courriel ou acheminez celle-ci à nos bureaux par courrier. Toute demande d’accès aux documents doit…
Cette personne pourra répondre à vos questions, vos commentaires ou vos demandes de précision. Elle adressera, au besoin, une demande de changement ou un report ou fera part d’une observation.…
Identification Vous devez indiquer : votre nom; votre adresse complète; vos numéros de téléphone (au domicile et cellulaire); votre adresse de courriel; votre site Web, si vous avez un site…
fournir l’un ou plusieurs des renseignements suivants : une adressecourriel, un compte utilisateur, l’adresse URL d’un site Web, une adresse IP, le propriétaire d’un appareil électronique ou un…
requises incluant les procédures nécessaires à l’enregistrement des applications Fournir son adressecourriel afin d’être informé de l’expiration de son certificat Faire une demande de mise à jour de…
Télécharger le gabarit (ZIP 7,15 Mo) Gabarit – Courriel Version française (DOCX 220 Ko) Version anglaise (DOCX 219 Ko) Pour ajouter le contenu d’un gabarit à un courriel : Ouvrir le fichier Word;…
Plan d’action de développement durable 2023-2028 (PDF 793 Ko) . Transmettre votre demande par courriel à l’adresse suivante : commandite@mapaq.gouv.qc.ca Critères d'admissibilité Certains critères…
du demandeur – Volet 3 (PDF 173 Ko) . Faire parvenir les documents obligatoires suivants à l’adressecourriel pib.depot@mapaq.gouv.qc.ca : le formulaire de demande d’aide financière – Volet 3 (PDF…