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  • Secourir une personne en possible surdose d’opioïdes

    /sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/secourir-une-personne-en-possible-surdose-d-opioides

    Lorsqu’une personne ayant consommé des drogues est en surdose, son état général change. Elle peut devenir insensible à son environnement et tomber inconsciente. Si vous soupçonnez qu’une personne se…

    Mise à jour : 21 janvier 2026
  • Trousse d’information à l’intention des municipalités en matière de sécurité civile

    /securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/trousse-information-intention-municipalites-matiere-securite-civile

    trousse s’adresse principalement aux personnes qui occupent la fonction de coordonnateur municipal de la sécurité civile dans leur municipalité ainsi qu’aux personnes élues. Elle contient des fiches…

    Mise à jour : 21 janvier 2026
  • Un bref rappel concernant la protection des renseignements personnels

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2016/n-1-12-fevrier-2016

    élus et les fonctionnaires municipaux que les citoyens. Un renseignement personnel concerne une personne physique et permet de l’identifier Lire le contenu de la note numéro 2 . Un nombre important…

    Mise à jour : 17 juin 2025
  • Responsabilités et obligations des garants

    /immigration/refugies-demandeurs-asile/parrainage-collectif/responsabilites-obligations

    interdit : De présenter des demandes d’engagement pour le compte d’une autre personne; De subvenir aux besoins essentiels de la personne parrainée et des membres de sa famille en recevant directement…

    Mise à jour : 5 juin 2025
  • Médiation citoyenne

    /justice-et-etat-civil/modes-prevention-reglement-differends/mediation/mediation-citoyenne

    relations dans un quartier ou une copropriété. Elle s'adresse aux personnes qui éprouvent un problème en conflit avec d'autres personnes ou avec des institutions de leur communauté. Elle…

    Mise à jour : 3 août 2023
  • Défendeur aux petites créances

    /justice-et-etat-civil/petites-creances/se-defendre/defendeur

    Voir plus Impliquer un tiers Un défendeur peut impliquer une autre personne dans sa cause. Il peut aussi arriver qu’une tierce personne désire s’impliquer dans une cause. Voir plus [...] Défendeur…

    Mise à jour : 2 août 2023
  • Personnes et organismes lauréats des prix Hommage bénévolat-Québec

    /gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/hommage-benevolat-quebec/laureats

    Personnes et organismes lauréats des prix Hommage bénévolat-Québec Édition 2025 Découvrir les personnes et les organismes dont l’engagement bénévole a été honoré à l’édition 2025. Voir plus Édition…

    Mise à jour : 14 octobre 2025
  • Identification du défendeur

    /justice-et-etat-civil/petites-creances/poursuivre/etapes-demande/identification-defendeur

    l’exactitude des informations. Cette étape est indispensable pour vous assurer de poursuivre la bonne personne. Une erreur d’identification de votre part pourrait entraîner le rejet de votre demande.…

    Mise à jour : 18 septembre 2023
  • Encadrement de la recherche portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes

    /sante/professionnels/encadrement-recherche-participants-humains/encadrement-recherche-personnes-mineures-majeures-inaptes

    consentement peut être donné par la personne habilitée à consentir aux soins requis par l’état de santé du majeur. Le consentement peut aussi être donné par une telle personne lorsque l’inaptitude du…

    Mise à jour : 10 février 2026
  • Dépenses liées à des personnes du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale pour 2024-2025

    /gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/depenses-liees-personnes-2024-2025

    Retour à la page Accès à l’information Dépenses liées à des personnes du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale pour 2024-2025 Dans cette page, les dépenses sont diffusées sur une base…

    Mise à jour : 15 décembre 2025

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