Résultats de recherche

financier des cégeps – Année scolaire 2025-2026 – Septembre 2025 (PDF 3,43 Mo) Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes – Année 2025-2026 (PDF 1,65 Mo) Régime budgétaire…

public 2022-2026 Programme d'aide à la mise en valeur du territoire public Fin du Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public Comme prévu, le Programme prendra fin le 31 mars 2026.…

l’épinette des unités d’aménagement 023-71, 024-71 et 027-51 s’est déroulée du 11 février au 7 mars 2026. Rapports de suivi des consultations Un rapport de suivi des commentaires précisant les suites…

approuvées par le Conseil du trésor. Règles budgétaires 2025-2026 Centres de la petite enfance : Règles budgétaires pour l'année 2025-2026 – Centres de la petite enfance (PDF 1,10 Mo) Faits…

PTEM 2026 Le plan territorial des effectifs médicaux (PTEM) 2026 est en vigueur du 1 er décembre 2025 au 30 novembre 2026. Places disponibles par sous-territoire – Abitibi-Témiscamingue PTEM 2026…

calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2025 2026 (Janvier 2026) (PDF 2,38 Mo) Calculs définitifs des subventions et de fonctionnement aux universités…

Mise à jour de section Une mise à jour de cette section aura lieu le 16 et 17 mars 2026. Durant cette période, certains hyperliens pourraient être non fonctionnels, mais il sera possible d’accéder…

renouvellement se feront en 2026. Numéro du sous-objectif de la SGDD Indicateurs (mesure de départ) Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 3.1.2. Soutenir les…

d’aménagement 081-51 (PDF 3,16 Mo) PAFIT de l’unité d’aménagement 081-52 (PDF 3,21 Mo) PAFIT de l’unité d’aménagement 082-51 (PDF 3,05 Mo) PAFIT de l’unité d’aménagement 083-51 (PDF 3,65 Mo) PAFIT de…

applicable en 2025-2026 – Unité d’aménagement 111-61 (PDF 3,59 Mo) Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026…