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ne contiennent que des résidus osseux et des particules non organiques; Les organismes de santé publique tels que l’Organisation mondiale de la Santé et les centres américains pour le contrôle et la…

collective; entreprise privée à but lucratif (volets 1 et 2 seulement); organisme municipal; autorité publique des Premières Nations ou des Inuit. Pour être admissible au volet 3, le demandeur doit…

Pour agir, la MRC s’appuie notamment sur les priorités d’intervention qu’elle détermine et rend publiques, de même que sur la politique de soutien aux entreprises et la politique de soutien aux…

étapes. Ce projet est assujetti à la Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique . Celle-ci détermine et encadre les mesures requises pour assurer la gestion rigoureuse des…

licence valide délivrée par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et adéquate pour les travaux visés. Consultez le registre des détenteurs de licence RBQ . Sur demande, l’aide financière accordée…

méné d’herbe ( Notropis bifrenatus ) ; la lamproie du Nord ( Ichtyomyzon fossor ) . Liste des publications Organismes membres de l’équipe (juillet 2024) Ambioterra Comité de concertation et de…

Jiménez, urbaniste Maîtriser la gouvernance locale : fonctionnement municipal, urbanisme et finances publiques, offerte par Dunton Rainville, S.E.N.C.R.L Formation aux élus, offerte par DHC Avocats…

un organisme agréé. L’enfant visé par le projet d’adoption doit avoir été confié à une autorité publique compétente en matière de protection de l'enfance ou en matière d'adoption dans la province ou…

année. À consulter aussi Contamination de l’eau (réseau de distribution) Feuillet - Je fais tester l’eau de mon puit Fiche synthèse sur l’eau potable - Arsenic (Institut national de santé publique du…