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l’inscription au Registre des entreprises du Québec Vous devez démontrer que votre entreprise ou l’entreprise pour laquelle vous travaillez possède un établissement qui est inscrit au Registre des…

résidence familiale Inscrire une radiation au Registre foncier À quoi sert cette déclaration? L’inscription de la déclaration de résidence familiale sur le registre foncier rend public et protège le…

janvier 2019, tous les vaccins que vous recevrez seront inscrits dans le registre. Voir plus Avantages du registre Le registre permettra aux intervenants de soutenir leur travail de protection de la…

monocytogenes Contrôles et tenue de registres Les contrôles réguliers et la tenue de registres sont essentiels pour garantir l’innocuité des aliments : Maintenez des registres détaillés des activités…

jour des renseignements inscrits au registre des entreprises. En effet, si l’entreprise est dite « jumelée » et que les renseignements à son sujet figurant au registre des entreprises sont exacts, il…

recherche sont inscrits à titre indicatif seulement. En effet, la tenue des registres était faite à la discrétion des « registrateurs » et varie selon les circonscriptions foncières et les époques.…

vaccins reçus par une même personne au Québec. Ce registre a été progressivement mis en service de juin 2014 à décembre 2018 dans les différentes régions du Québec. À consulter aussi Vaccination des…

enregistrera un avis d’existence de votre testament au Registre des dispositions testamentaires de la Chambre des notaires du Québec ou au Registre des testaments et mandats du Barreau du Québec .…

les femmes elles-mêmes. Ces activités spécifiques doivent permettre de réduire et de prévenir les inégalités systémiques entre les femmes et les hommes et entre les femmes elles-mêmes au regard des…