Résultats de recherche

2. Pour une serre n’ayant pas d’historique de consommation de produits fossiles, le propane est à priori la source d’énergie de référence; Installer un nouveau système de chauffage électrique qui…

à donner des moyens pour attirer une clientèle internationale au cours de l’année précédant (year prior) la tenue de l’événement, sans toutefois fournir d’incitatif financier lié à l’attraction de…

received, or held by the OPQ at any stage of the regulatory consultation and drafting process, whether prior to or following the formal publication ofnany draft regulations. Records requested…

sociaux, communautaires et culturels, publics ou privés. Il n’y a pas de bonne ou de mauvaise vision a priori. Il revient à ses artisans d’en définir la forme et la portée, mais la collectivité doit…

de la nature d’un règlement, elle ne comporte donc pas un effet normatif opposable aux citoyens. À priori, le règlement de construction (qui peut s'appliquer selon les parties du territoire qu'il…

survenue lors de la construction; un moyen de contourner le plan et les règlements d'urbanisme. A priori, des dérogations mineures devraient être possibles à la réglementation normative en…

susceptibles de résoudre les problèmes rencontrés en matière d’agroenviroment, dans le cadre du projet Priori-Terre. Appui financier à sept entreprises pour la conversion à l’agriculture biologique.…