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Performance mondiale en 2023

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Performance mondiale en 2023 Secteur de l’aviation Le rebond de la demande mondiale de transport aérien s’est poursuivi en 2023. Le trafic total (mesuré en passagers-kilomètres payants, ou PKP) a…

Mise à jour : 8 mai 2025

Mémoire du Projet de règlement favorisant la mobilité de la main-d'œuvre en provenance des autres provinces et des territoires du Canada

pdf 248 Ko 2025-0228_memoire.pdf

territoires du Canada PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte La Loi favorisant le commerce des produits et la mobilité de la main-d’œuvre en provenance des…

Mise à jour : 20 février 2026

L'aéronautique au Texas - Vue du Québec

pdf 5,73 Mo Bureau-Quebec-Houston-Aeronautique-MRIF.pdf

15 Texas Aviation Association http://www.txaa.org La Texas Aviation Association a pour objectif de préserver et de protéger les aéroports dans l’ensemble du…

Mise à jour : 12 septembre 2022

Demande documents pour les entreprises Agence de Sécurité Maximum, I.G.S. Management Inc., Alpha Sécurité, Centre Investigation & Sécurité Canada Inc., Commissionnaires du Québec et Archer Guards.

pdf 2,75 Mo AI_M20243029_demande_doc_ASM_IGSM_alpha_SEC_centre_investigation_sec_canada.pdf

ci-après désigné « EMPLOI-QUÉBEC ». * Personne autorisée à signer l’entente selon les modalités de signature de certains documents du Ministère. Ministère du…

Mise à jour : 5 mars 2025

Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ)

/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/eau-potable-eaux-usees/fonds-chantiers-canada-quebec-fccq

Fonds Chantiers Canada-Québec (FCCQ) Programme terminé Le Fonds Chantiers Canada‑Québec est terminé, il n’est plus possible d’y soumettre une demande. Dans cette page : Présentation et guide Suivi de…

Mise à jour : 28 août 2025

Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées (FEPTEU)

/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/eau-potable-eaux-usees/fonds-eau-potable-traitement-eaux-usees-fepteu

présentes. Signature des documents Les documents qui doivent comporter une signature peuvent être signés de façon manuscrite et ensuite numérisés, ou peuvent être signés à l’aide d’une signature…

Mise à jour : 28 août 2025

Optimisation et amélioration des services de l’État

/gouvernement/politiques-orientations/optimisation-services

handicapées et leur famille Amateurs d’activités de plein air Locataires et locateurs Simplifier la signature du bail Tous les formulaires de bail obligatoires officiels sont désormais offerts en…

Mise à jour : 22 avril 2026

Règles concernant les documents et les formats exigés

/immigration/regles-documents-formats

exemple : signature manuscrite sur un document papier en numérisant le document signé). Pour la transmission postale, les signatures admissibles sont : La signature manuscrite originale; La signature…

Mise à jour : 20 février 2026

Demande de sélection permanente Personne reconnue réfugiée ou personne à protéger au Canada (et les membres de sa famille)

pdf 419 Ko FO_Demande_selection_permanente_Refugie_Canada_A0520DF.pdf

contacts clientèle. Signature Nous acceptons les types de signatures suivants pour votre demande : Ź La signature manuscrite originale ; Ź La signature…

Mise à jour : 15 avril 2026

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2,90 Mo 22-282_Diffusion.pdf

Majesté. 2.10 signature de l'acte de vente par les parties avec possession et occupation à compter de la même date. 2.11 répartitions, le cas échéant, seront…

Mise à jour : 2 juin 2023

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Demande de sélection permanente Personne reconnue réfugiée ou personne à protéger au Canada (et les membres de sa famille)

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

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