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petite. Une quarantaine de médecins œuvrent au nord du 55 e parallèle, auprès d’une clientèle de près de 15 000 personnes à forte majorité inuite, dispersée tous azimuts dans 14 villages côtiers.…

ils entendent utiliser une autre langue que le français, dans les cas permis par la Charte (art. 29.15). La section qui suit fournit plus de détails sur ces cas. Cette directive devra être transmise…

Objectifs du Plan d’action (premier, deuxième et troisième objectif) 1.3. : Allouer des places spécifiques aux demandes d’engagement destinées aux régions dans le cadre du Programme des personnes…

guide en matière de qualité et de tourisme durable. Les documents ci-dessous ont été élaborés spécifiquement pour les petites et moyennes entreprises de l’industrie et ont été évalués par des…

hydriques Les articles 31 à 33 de la Loi apportent des modifications de concordance aux articles 15.2, 15.4 et 15.7 de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une…

113, par. 5); régir les clôtures et obliger un propriétaire à clôturer son terrain (art. 113, par. 15 et 15.1); se doter d’un règlement sur les usages conditionnels, sauf pour les activités agricoles…

on : 15 mars 2023 Date de diffusion : 27 mars 2023 N o 22-305 Documents concernant le programme SAE et l’agrandissement de l’école secondaire du Chêne-Bleu (PDF 3,15 Mo) Date de transmission : 15…

vous avez appréciées d’un plant en particulier; d’obtenir des plants mieux adaptés aux conditions spécifiques de votre potager grâce au processus de sélection; de contribuer à la conservation de la…