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fermeture de votre service de garde. Rassembler les documents suivants : L’exemplaire du certificat destiné au bureau coordonnateur; La section 1 de la grille de calcul remplie et signée; Une copie…

Constellations : Référence en littérature pour la jeunesse La CLEF : projet de littératie familiale destiné aux parents des 5 à 8 ans Programme Passe-Partout - Cadre d'organisation (PDF 759 Ko)

Le chasseur et le petit gibier ne doivent cependant pas se trouver à moins de 100 m d’un bâtiment destiné à loger des personnes, à abriter des animaux ou à placer des choses. Télécharger la carte…

Champ d’application Le certificat de boutefeu, catégorie exploration minière et levés sismiques, est destiné aux personnes qui font usage d’explosifs dans le cadre de l’exploration minière ou de…

de sécurité et un incident de confidentialité (PDF 167 Ko) Éléments devant paraître dans un avis destiné à une personne dont un renseignement personnel est concerné par un incident de confidentialité…

installation septique avec un véhicule. Pour plus d'information, consultez le guide des bonnes pratiques destiné aux propriétaires de dispositifs de traitement des eaux usées (PDF 226 Ko) . À…

demander d'évacuer votre domicile. Si vous devez vous rendre dans un lieu d'hébergement temporaire destiné aux personnes sinistrées, voici quelques mesures à prendre selon vos besoins : 1.…

pris par le biais du GAP Description Le Guichet d’accès à la première ligne (GAP) est un service destiné aux Québécois et Québécoises qui n’ont pas de médecin de famille ou d’infirmière praticienne…

Le Programme de formation de l’école québécoise ( PFEQ ) à l’enseignement secondaire, destiné au personnel scolaire, est notamment constitué de programmes d’études pour les élèves de la première à la…

non pasteurisé, car ils sont plus vulnérables aux intoxications alimentaires. Tout produit laitier destiné à être vendu ou distribué au Québec doit avoir été fabriqué dans une usine laitière qui…