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Démarche et étapes de l'enseignement à la maison

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/programmes-formations-evaluation/enseignement-maison/demarche-etapes

transmettre chaque année un avis de déclaration, un projet d'apprentissage, un état de la situation et deux bilans de la progression. Les parents évaluent ou font évaluer la progression de leur…

Mise à jour : 12 février 2025

Tarifs des services de garde

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/tarifs

sont généralement plus élevés que la contribution réduite. Les parents utilisant ces services peuvent bénéficier de mesures fiscales pour réduire l’écart de coût entre les deux types de services. Le…

Mise à jour : 27 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire concernant la Loi sur le protecteur national de l’élève

pdf 284 Ko 2021-0176_air.pdf

protecteur de l’élève (PdÉ) : Réforme en profondeur du Protecteur de l’élève pour en faire un véritable organisme indépendant, autonome et responsable de la…

Mise à jour : 3 février 2022

L’effet pygmalion

pdf 3,07 Mo effet-pygmalion_acc.pdf

possibilités. • Amener l’élève à privilégier certaines options pour favoriser le vivre- ensemble. • Amener l’élève à examiner une situation d’un point de vue…

Mise à jour : 23 mars 2026

Appel de projets pour le soutien des expositions permanentes et itinérantes

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/appel-projets-soutien-exposition-permanentes-itinerantes/programme-complet

culturel, en offrant au public des expositions variées. Les expositions peuvent être classées en deux catégories principales : les expositions permanentes, qui s’inscrivent dans le long terme et…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Faits saillants de l’Enquête origine-destination 2023, région Québec-Lévis : La mobilité des personnes dans la région de Québec-Lévis

pdf 4,28 Mo EOD23-Qc-Levis-faits-saillants.pdf

2023 QUÉBEC-LÉVIS 4 FAITS SAILLANTS – ENQUÊTE ORIGINE-DESTINATION 2023 – GRANDE RÉGION DE QUÉBEC-LÉVIS NP Table des matières – suite Liste des annexes Annexe…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Risques liés à l’usage d’opioïdes

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/risques-lies-a-l-usage-d-opioides

n’assurent pas la qualité du produit. La forte toxicité des substances illicites entraîne des risques élevés de surdose associée aux opioïdes obtenus sur le marché non réglementé puisque la…

Mise à jour : 27 mars 2026

Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration (PASI)

/immigration/aide-organismes-integration-immigration/programme-accompagnement-soutien-integration

Durée des ententes Les ententes sont d’une durée de trois ans (2020-2023). Des ententes d’un ou de deux ans sont également possibles à l’intérieur de ces trois années pour de nouveaux partenaires.…

Mise à jour : 3 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Modification du Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

pdf 247 Ko 2024-0121_air.pdf

transport des élèves (chapitre T-12, r.17), tout autobus et minibus d’écoliers immatriculé après le 31 octobre 2021, dont l’année de modèle est antérieure à…

Mise à jour : 28 février 2025

FRAPRU.pdf

pdf 0,97 Mo FRAPRU.pdf

pour obtenir l’éviction de leurs locataires, et tout laisse craindre que le moratoire puisse être levé avant 2027. HAUSSES DU LOYER MOYEN AU QUÉBEC (Rapports…

Mise à jour : 13 février 2026

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