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Informations relatives au certificat de qualification en traitement complet d’eau de surface avec désinfection au chlore et par rayonnement UV.

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/traitement-complet-eau-surface-avec-desinfection-chlore-rayonnement-uv

(Québec) H4L 3X7 Téléphone : 514 747-6521, poste 4444 Télécopieur : 514 903-4651 Commission scolaire des Trois-Lacs – Service aux entreprises 400, avenue Saint-Charles Vaudreuil-Dorion (Québec) J7V…

Mise à jour : 3 février 2025

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/captage-eau-souterraine-sans-traitement

(Québec) H4L 3X7 Téléphone : 514 747-6521, poste 4444 Télécopieur : 514 903-4651 Commission scolaire des Trois-Lacs – Service aux entreprises 400, avenue Saint-Charles Vaudreuil-Dorion (Québec) J7V…

Mise à jour : 3 février 2025

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

intitulé « Administration Ac-VRS-Présentation au CIQ » tel qu’il y ait fait référence au point 5.3 de la page 7 du P.V. de réunion des 13-14 mars 2025 apparaissant au document…

Mise à jour : 4 mars 2026

Compensation des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route (volet 1)

/transports/aide-financiere/vehicule-hors-route/compensation-prevention-prejudices-terres-agricoles/compensation-prejudices

connaître les pertes et dépenses non admissibles pour l’ensemble du volet, veuillez consulter la section 4.1.3, Pertes et dépenses non admissibles , des modalités d’application du programme (PDF 344…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Accès à l'information du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information

l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200, boulevard Saint-Laurent, bureau 7. 200 Montréal (Québec) H2X 0C9 CANADA demandes.acces.documents@mifi.gouv.qc.ca Téléphone : 514 864-3412…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-7-7-juillet-2014

vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1) N° 7 – 7 juillet 2014 Dans cette page : Contexte et finalité Nouvelles catégories de stations…

Mise à jour : 11 mars 2025

Les municipalités et le lobbyisme – La Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme – Deuxième édition

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-2-26-mars-2008

sur place entre 8 h 30 et 16 h, au 1, rue Notre-Dame Est, bureau 7.07, à Montréal. Le service à la clientèle du registre des lobbyistes peut être joint par téléphone, de 8 h 30 à 16 h 30, aux numéros…

Mise à jour : 17 juin 2025

Certificat en technique d’appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3N)

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/technique-appareils-gaz-classe-3-gaz-naturel

Technique d’appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3N) (PDF 1,92 Mo) . Le Guide d’encadrement de l’apprentissage – Technique d’appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3N) (PDF 1,17 Mo)…

Mise à jour : 6 novembre 2025

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/acces-information/reponses-demandes-acces-information/2024

Obtenir les données sur les places en services pour les enfants de 0 à 4 ans à l’Île-des-Sœurs. » (PDF 245 Ko) Date de transmission : 4 mars 2024 Date de diffusion : 12 mars 2024 Document transmis…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/famille/cadre-legal-transparence/acces-information/reponses-demandes-acces-information/reponses-demandes-acces-information-2/2024

Obtenir les données sur les places en services pour les enfants de 0 à 4 ans à l’Île-des-Sœurs. » (PDF 245 Ko) Date de transmission : 4 mars 2024 Date de diffusion : 12 mars 2024 Document transmis…

Mise à jour : 18 mars 2026

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Informations relatives au certificat de qualification en traitement complet d’eau de surface avec désinfection au chlore et par rayonnement UV.

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

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Compensation des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route (volet 1)

Accès à l'information du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration

Entrée en vigueur du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (Q-2, r.34.1)

Les municipalités et le lobbyisme – La Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme – Deuxième édition

Certificat en technique d’appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3N)

Réponses du ministère de la Famille aux demande d'accès à l'information 2024

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