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propos du Québec Partager les valeurs clés du Québec Pour faciliter votre intégration à la société québécoise, il est important de vous approprier et de respecter les valeurs clés du Québec.…

Le 14 juin 2023, le gouvernement du Québec a rendu hommage à 16 personnes pour les actes de civisme exceptionnels qu’elles ont accomplis au cours de l’année 2019 et 2020. La cérémonie du prix Hommage…

criminellement responsable, en raison de ses troubles mentaux. M. Benoît Bilodeau, de Québec M. Benoît Bilodeau, de Québec Le 3 septembre 2021 au soir, peu avant d’aller se mettre au lit, M. Benoît…

Télécharger le rapport détaillé 2025 de la firme BIP Recherche. (PDF 2,03 Mo) Télécharger le rapport détaillé 2024 de la firme Léger. (PDF 2,12 Mo) Constats par corps de police Consultez les constats…

s’appliquer pour régir l’accès à la marihuana à des fins médicales Lire le contenu de la note numéro 2 . Aux fins de protéger l’intégrité de la production et de la distribution de la marihuana à des…

celles de la Loi électorale (L.R.Q., chapitre E-3.3) ou de la Loi sur les élections scolaires (L.R.Q., E-2.3). En matière de division territoriale Suivi des données de la liste électorale permanente…

jumelage et de mentorat. Ces programmes doivent permettre le pairage avec une étudiante ou un étudiant de 2 e ou de 3 e année. Idéalement, ces personnes peuvent avoir surmonté des défis similaires…

propriété; les spécifications concernant le poulailler; l’élimination des déjections animales. Au Québec Toute personne qui possède un animal ou qui en a la garde doit s’assurer de la santé et du bon…

article 134. Loi sur les services de santé et services sociaux (chapitre S-4.2), articles 301 à 314. Bureau de normalisation du Québec (2013). Lutte aux îlots de chaleur urbains - Aménagement des…

Rapport d'examen de plainte (22 septembre 2021) (PDF 490 Ko) Plaintes reçues en 2018 Plainte reçue le 2 septembre 2018 Dossier fermé le 29 mai 2019. Permis/certificat de spécialiste visé :…