Résultats de recherche

municipalités qui compléteront le Formulaire des immobilisations ponctuelles 2014 pourront, dès 2016, consulter en tout temps leurs données, incluant celles contenues dans leur Plan d’intervention,…

municipal du site internet du Ministère a été mise à jour en décembre 2017. Nous vous invitons à la consulter afin de pouvoir obtenir les différents modèles, par exemple l’avis de motion, le projet…

organismes scolaires (centres de services scolaires, commissions scolaires et écoles privées et publiques) et le personnel des écoles. Mesures de sécurité mises en place Plusieurs mesures sont mises…

à soutenir des pratiques innovantes. Consultez la page sur la valorisation des résultats de recherche pour découvrir les outils de vulgarisation et les publications issus des projets de recherche…

d'information, communiquez avec les responsables du programme. Si vous travaillez pour une école publique ou privée agréée aux fins de subventions Direction des programmes d’études en formation…

reconnaissance de celui-ci; l’accompagnement-conseil, le coaching ou le mentorat; des études et des publications en matière d’entrepreneuriat qui correspondent à des tendances observées ailleurs dans…

Modifier sa couverture d'assurance collective en tant qu'employé de la fonction publique Dans cette page : Entrée en vigueur des changements demandés sur mon formulaire de modification…

hyperliens mènent vers les versions françaises des pages Web lorsqu’elles sont disponibles. Pour consulter les versions anglaises, cliquez sur l’option English qui se trouve au haut de cette page.…

ses organismes, et sur lequel sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers. Dans cette page : Carte illustrant les zones d'interdiction…

au code d’éthique et de déontologie, la municipalité doit désormais rembourser un élu lorsqu’il consulte un conseiller en éthique et en déontologie inscrit dans la liste des conseillers autorisés par…