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Total 280 M$ 2,00 M$ Pour plus d’information, veuillez consulter la rubrique Taxation . La reproduction partielle ou totale de cette publication est autorisée pour des fins non commerciales à la…

le ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire pourra obliger la Ville à consulter ces PHV lorsque 75 % ou plus de l'emprunt sont à la charge d'un secteur. Pouvoir général de…

Appel à projets de coopération Québec-Corée du Sud Appel à projets terminé Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets…

et récentes; de cartes et de plans d’assurance incendie; d’information obtenue au moyen d’une consultation citoyenne organisée par l’organisme municipal dans le cadre du projet. La recherche…

publiée est cependant exclue, sauf si la pièce est dans le domaine public. Pour plus d'information, consultez l’ espace enseignement primaire et secondaire de Copibec . Reproduction d’extraits…

projets d’hydrogène vert et ses dérivés en tant que vecteur énergétique, les promoteurs peuvent consulter les critères détaillés . Retombées sociales et cobénéfices socioéconomiques Cet élément vise…

ligne, une entreprise doit : disposer d’un compte clicSÉQUR – Entreprises. Pour créer un compte, consultez la page Comment inscrire une entreprise à clicSÉQUR? Notez que la création du compte peut…

que l’État donne l’exemple dans la priorité accordée aux achats québécois, le gouvernement rend publique une nouvelle Stratégie gouvernementale des marchés publics : Pour des marchés publics…