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valeur du patrimoine culturel. Le conseil du patrimoine doit aussi, entre autres, recevoir toute personne intéressée à se faire entendre au sujet des projets d’identification et de citation de la…

mai et juin 2025 (PDF 144 Ko) Janvier, février et mars 2025 (PDF 142 Ko) Dépenses liées à des personnes Frais de déplacement Tous les organismes publics doivent diffuser trimestriellement (4 fois…

Le nom; L’adresse; Le numéro de téléphone; Le nom et le numéro de téléphone ou le courriel de la personne-ressource. Les numéros d’identification de votre entreprise au Registre des entreprises du…

métier Le certificat de qualification en arboriculture – travaux au sol est obligatoire pour toute personne effectuant des travaux d’arboriculture pour le compte d’un employeur. Les travaux…

Description du métier Le certificat de qualification en arboriculture est obligatoire pour toute personne effectuant des travaux d’arboriculture pour un employeur. En vertu du Règlement sur la santé…

graduelle Qui peut s’en prévaloir? l’employé participants au RREGOP ou au RRPE ayant 65 ans; la personne retraitée d'au moins 65 ans qui revient occuper un emploi visé par le RREGOP ou le RRPE. Sous…

légal au Canada de la personne inscrite et par langue d’enseignement et le nombre de personnes diplômées à la formation professionnelle ventilé par statut légal au Canada de la personne inscrite et…

d’application; moduler l’encadrement des barrages en fonction du risque qu’ils représentent pour les personnes et les biens. Les modifications portent principalement sur les dispositions relatives :…

le même lieu de culte, etc.; Éviter de fixer longtemps la personne dans les yeux; Garder une distance respectueuse; S’adresser à la personne en l’appelant par son nom de famille, suivi de « san »,…

affectent les lieux d’enfouissement en territoire isolé (LETI) Augmentation à 100 personnes année de la limite maximale de personnes que peut desservir un LETI. (article 28 du RMREIMR modifiant…