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Les services Jeunes en difficulté (JED) contribuent à la santé et au bien-être des jeunes en difficulté et de leur famille. Ils regroupent les services destinés aux jeunes, depuis la petite enfance…

Notes méthodologiques des données administratives Afin d’enrichir le premier tableau de bord sur la situation linguistique au Québec, les ministères de l’Éducation (MEQ), de l’Enseignement supérieur…

Dans cette page : Demande d'accès à l'information Protection des renseignements personnels Documents déposés à l'Assemblée nationale Contrats et engagements financiers Documents relatifs aux dépenses…

Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'État Le Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l’État (PDF 5,19 Mo) ,…

Ententes, revendications et négociations Revendications et négociations Revendications territoriales et négociations bilatérales avec les partenaires autochtones afin de promouvoir une saine…

Les détenteurs d’un droit forestier consentis doivent produire un rapport annuel des droits consentis (RADC). Ce rapport présente la récolte totale d’un détenteur sur l’ensemble de ses activités par…

Présentation et objectifs Le programme vise généralement à permettre au Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit (SRPNI) de soutenir la réalisation d’initiatives ponctuelles…

Retour à la page Liste des ententes conclues Ententes avec les Inuit Accord de négociation sur l'autonomie gouvernementale du Nunavik (PDF 197 Ko) Entente concernant le financement global de…

Retour à la page Mission et mandats Unité québécoise de liaison et d’information à l’intention des familles de personnes autochtones disparues et assassinées Dans la foulée de l’Enquête nationale sur…

Retour à la page Liste des ententes conclues Ententes avec les Algonquins Entente-cadre concernant la gestion de l’orignal entre la nation Anishnabe et le gouvernement du Québec (PDF 797 Ko) Dans…