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Règlement de construction

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-construction

d'une résidence privée pour aînés (RPA) , des normes particulières de construction et des règles spécifiques à l'aménagement de l'immeuble et aux éléments et accessoires qui doivent y être…

Mise à jour : 10 mai 2024

Technologistes médicaux

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/technologistes-medicaux

ministre de la Santé et des Services sociaux du 15 avril 2020 pris dans le contexte de la pandémie COVID-19. Cet arrêté permet à des ordres professionnels spécifiés, dont celui des technologistes…

Mise à jour : 4 mars 2025

Structure du système de santé et de services sociaux québécois

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/systeme-quebecois-de-sante-et-de-services-sociaux/structure-systeme-sante-services-sociaux-quebec

Nord-du-Québec; 11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine; 12- Chaudière-Appalaches; 13- Laval; 14- Lanaudière; 15- Laurentides; 16- Montérégie; 17- Nunavik; 18- Terres-Cries-de-la-Baie-James Représentation…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6,12 Mo 25-317_Diffusion.pdf

08:18:20 (UTC-05:00) Eastern Time (US & Canada). Direction de l’enseignement privé PAR COURRIEL Québec, le 15 mai 2025 Objet : Rappel états financiers…

Mise à jour : 21 octobre 2025

M37030_Diffusion.pdf

pdf 24 Mo M37030_Diffusion.pdf

services décrits au présent contrat, ce qui inclut les travaux ou services qui, bien que non spécifiquement énumérés dans ce document, sont requis suivant la…

Mise à jour : 27 novembre 2023

AEC_900.pdf

pdf 3,97 Mo AEC_900.pdf

APPLICATIONS DU MICRO-ORDINATEUR 2-1-2 1 2/3 604-309-83 .ANGLAIS À DES FINS SPÉCIFIQUES I 3-0-3 2 604-909-83 ANGLAIS À DES FINS SPÉCIFIQUES II 3-0-3 2 •…

Mise à jour : 30 novembre 2021

Norme de la NENA sur le modèle de données SIG du service 9-1-1PG

pdf 1,51 Mo NM_NENA_modele_GIS_NG911_FR.pdf

normative (absolue) de la spécification. 2. NE PEUT PAS : Cette expression, ou l’expression « NE DOIT PAS », signifie que la définition est une interdiction…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Guide d’attribution des subventions 2024-2025

pdf 322 Ko Integration-Autochtones-Uni-Guide-2024-2025.pdf

les documents de présentation de l’organisme, du projet ou de l’événement : o Spécifications : faire parvenir les spécifications techniques des éléments de…

Mise à jour : 22 juillet 2024

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15,02 Mo 25-564_Diffusion.pdf

101 2,15 % 4 189 Élève handicapé 25 296 2,15 % 25 840 Maternelle 4 et 5 ans et primaire Élève ordinaire 7 139 2,15 % 7 292 Élève handicapé 25 296 2,15 % 25…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Contrôle de la circulation et des autres activités sur les voies de circulation

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/controle-circulation-autres-activites

dispositions du règlement à une partie ou à l'ensemble de son territoire; des catégories et des règles spécifiques pour chacune des dispositions; l'obligation de fournir une sûreté pour assurer…

Mise à jour : 10 mai 2024

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Norme de la NENA sur le modèle de données SIG du service 9-1-1PG

Guide d’attribution des subventions 2024-2025

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

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