Résultats de recherche

Montréal Date de transmission : 7 novembre Date de diffusion : 8 novembre 2410014-257-Decision (PDF 1,00 Mo) 2410014-257-Document (PDF 8,10 Mo) Nº 2410038-281 Demande visant à obtenir copie des…

ce, à compter du 8 août 2024, l’ajout de cette exigence dans leurs contrats ou dans leurs documents d’appel d’offres. Il est à noter que les appels d’offres publics en cours en date du 8 août 2024…

MEIE à PRIMA Québec, l’efficacité de celui-ci à atteindre les résultats visés par le MEIE et l’impact positif des projets de R-D qu’il soutient. Le tableau 1 ci-dessous résume les résultats de PRIMA…

du ministère de la Culture et des Communications, ci-après nommé le Ministère, adressée au service de l’urbanisme de la Ville de Gatineau, datée du 8 août 2022, où la directrice régionale du…

majorité de ces dispositions sont entrées en vigueur le 8 décembre 2023. L’article 245.1 de la LAU est toutefois entré en vigueur le 8 juin 2024. Celui-ci prévoit une exigence visant à informer les…

d’aide financière de 78,8 M$ aux partenariats de recherche orientée en microélectronique, photonique et télécommunication (PROMPT). L’aide financière du MEIE est répartie ainsi : 2,8 M$ versés pour…

92.0.8 LSTC; art. 8.0.1 et 8.1, LRTM; art. 42.1 LARTM); surveillance de l’Autorité des marchés publics ou du Bureau de l’Inspecteur général, dans le cas de la Ville de Montréal (art. 89 et 92.0.8…

illimitée. Des conditions particulières peuvent s’appliquer comme cela est indiqué dans le tableau ci-dessous. Exceptions - Nombre maximal d'hameçons et de pointes (lorsque tout genre de pêche à la…

différente. Une exception s’applique aux zones de chasse 4, 5 est, 5 ouest, 6 nord, 6 sud, 7 sud, 8 est, 8 nord et 8 sud où il est possible, à certaines conditions, d’utiliser les deux permis dans…

Lundi au vendredi, sauf les jours fériés De 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Laboratoire de santé animale à Québec 2650, rue Einstein Québec (Québec) G1P 4S8 418 643-6140 , poste 2600 Réception des…